kel papier pour vendre une moto a un particulier
bonjour a tous je voudrais vendre ma moto a un particulier et je voulais savoir kel papier remplir lors de la vente si il y en a a fournir a l'assurance et a la prefecture.
merci pour vos reponse
Commentaires
Les 3 commentaires de cette publication.
tytteuf
le certificat de cession qui comporte trois volet
le blanc que tu donne à l'acheteur
le jaune que tu met à la prefecture
le vert que tu présente à t'on assurance pour l'arret de celle ci et tu conserve le papier
un certif de non gage
normalement tu doit pouvoir faire le certif de non gage sur internet
l'autre je ne crois pas qu'il soit téléchargeable, il faut aller à la pref pour en prendre.
la demande d'immatriculation est téléchargeable et c'est à l'acheteur de s'en occuper 
loi d'Archimède:plus la femme est légere, plus les dépenses sont lourdes
rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose
rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose
MansizeRooster
Telecharge le formulaire de vente ici. Y'a plus qu'à remplir les cases.
cerce.pdf
Dernier commentaire
tytteuf
MansizeRooster a dit :
Telecharge le formulaire de vente ici. Y'a plus qu'à remplir les cases.
ha ba si il est téléchargeable
on arrete plus le progret
loi d'Archimède:plus la femme est légere, plus les dépenses sont lourdes
rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose
rien n'est plus semblable à l'identique que ce qui est pareil à la même chose
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