verdict tribunal

Par cbr76
cbr76

je reviens vers vous pour vous annoncer le verdict de mon jugement du 4/12 au mans.
je me suis fais flasher sur le retour des 24h du mans a st marceau a 159km/h au lieu de 110 debout sur la r1 en wheeling avec mise en danger d'autrui.
j'ai pris 2 mois de suspension(avec possibilité de fractionné pendant les congés et week end) et 200 euros d'amende + 90euros de frais de dosssier.
j'etais assisté de l'avocat de mon assurance amv ( tres bon avocat lui meme motard et "je pense connu des magistrats du mans")
je m'attendais a une sanction beaucoup plus lourde.
je me suis présenté avec le papier de vente du vehicule comme quoi c'etait fini la moto pour moi, l'attestation de grossesse de ma femme comme quoi j'attendais un 2 eme enfant,une attestation de mon employeur comme quoi sans permis c'est la porte, et le pret immobilier en court pour la construstion de la maison.
j'y suis allé bien rasé, bien habillé et dis que j'aurai du m'abstenir de la roue arriere, que je me suis laissé emporté par l'ambiance des 24 h du mans.
l'avocat a fais le reste, je pense que sans lui la sanction aurait été beaucoup plus lourde.
voila je voulais vous tenir au courant
bonne route a tous

Commentaires

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Les 50 premiers commentaires sur les 65 de cette publication.


Par JMi
JMi

oui, dis donc, ca s'est pas si mal terminé comme tu dis.

JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque

Par cbr76
cbr76

par contre ils ne m'ont pas précisé le nombre de points retirés.


Par V-due
V-due

ça doit apparaître sur le papier du jugement... Ca fait partie des "peines complémentaires".

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

Par benben75
benben75

normalement, si mes calculs sont bons, c'est au moins 4 pour la vitesse....

Triple tombeur

Par V-due
V-due

benben75 a dit :
normalement, si mes calculs sont bons, c'est au moins 4 pour la vitesse....

Oui, mais vu qu'il y a le wheel, y a moyen d'arriver à 6 facilement... Maintenant, s'ils ont pas retenu la vitesse, ni le wheel, mais regrouppé le tout pour ne retenir qu'une mise en danger de la vie d'autrui, c'est tout à fait possible qu'il n'y aie aucun point de retiré.
Par contre, ce délit, comme tout délit, est inscrit au casier judiciaire...

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

Par cbr76
cbr76

la peine pricipale estla susppension de 2 mois , dans les peines complementaires il y a les 200 euros d'amendes, rien d'autres.
j'ai regardé la perte de point n'est mentionné nulle part.


Par benben75
benben75

V-due a dit :
benben75 a dit :
normalement, si mes calculs sont bons, c'est au moins 4 pour la vitesse....

Oui, mais vu qu'il y a le wheel, y a moyen d'arriver à 6 facilement... Maintenant, s'ils ont pas retenu la vitesse, ni le wheel, mais regrouppé le tout pour ne retenir qu'une mise en danger de la vie d'autrui, c'est tout à fait possible qu'il n'y aie aucun point de retiré.
Par contre, ce délit, comme tout délit, est inscrit au casier judiciaire...

et du coup pour un simple exces de vitesse sans le wheel tu prends les 4 points, et la s'ils regrouppent le tout t'en prendrais zéro???
il y a un malaise quelque part....

Triple tombeur

Par cbr76
cbr76

le fait reproché sur le papier est la mise en danger d'autrui, il ne parle pas de vitesse et du wheel.


Par V-due
V-due

benben75 a dit :

et du coup pour un simple exces de vitesse sans le wheel tu prends les 4 points, et la s'ils regrouppent le tout t'en prendrais zéro???
il y a un malaise quelque part....


A ton avis, il vaut mieux quoi? Perdre 4 points et garder un casier vierge ou ne pas perdre de points et avoir une "casserole" à vie???
Ne compte pas qu'en points de permis...
Je viens de jeter un oeil dans mon code pénal. Pour cette infraction, il n'y a pas de retrait de points. En revanche, le juge aurait pu demander l'annulation directe du permis et l'interdiction de le passer à nouveau dans les 5 ans...
Ca peut aller très loin! Pour ceux qui veulent se faire peur, jetez un oeil sur Legifrance, vous seriez étonnés.... Y a déjà eu un post très controversé où j'avais recopié les peines complémentaires pour cette infraction...

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

Par benben75
benben75

ouais je suis d'accord bruno, mais a partir de quel moment c'est consideré comme un délit par rapport a une infraction?

Triple tombeur

Par zorro
zorro

Le juge a semble t'il tenu compte des éléments que tu as porté à sa connaissance, ce qui est bien. Le fait d'avoir vendu ta moto a t'il influencé le juge selon toi ?

Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.

Par cbr76
cbr76

je pense pas que le fait d'avoir vendu la moto l'ai enfluencé. il doit en voir de toutes les couleurs en astuces pour eviter les grosses sanctions.
c'est un tout je pense, un bon avocat pas,et pas les prendre pour des cons.
dans les paroles du procureur, je sentais bien qu'il me croyait pas sur le fait d'arreter la moto. il se disais que c'etait temporaire et que j'avais meme certainement deja une autre moto.


Par zorro
zorro

Tu arrêtes la moto ou pas ? Définitivement ou temporairement ?

Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.

Par benben75
benben75

cbr76 a dit :
je pense pas que le fait d'avoir vendu la moto l'ai enfluencé. il doit en voir de toutes les couleurs en astuces pour eviter les grosses sanctions.
c'est un tout je pense, un bon avocat pas,et pas les prendre pour des cons.
dans les paroles du procureur, je sentais bien qu'il me croyait pas sur le fait d'arreter la moto. il se disais que c'etait temporaire et que j'avais meme certainement deja une autre moto.

de toute manière, ce sont eux qui auront le dernier mot, et a mon avi, plus tu les prends pour des cons, moins ils vont te croire...
donc à mon avi, t'as plutot bien du gerer la chose pour t'en tirer comme ca

Triple tombeur

Par cbr76
cbr76

je l'ai vendu pour ne pas me la faire saisir surtout.
en fait je suis entrain de refaire la meme en accidenté, elle est bientot fini
oui je v reprendre la moto mais essayer de me calmer un peu quand meme.
deja j'ai 2 mois de suspension pour commencer.


Par kiol
kiol

putaing tu a vraiment ue de la chance est surement un tres bon avocat bonne continnuation a toi

tant qu il y a du grip il y a de l espoir!!!!

Par vincer6
vincer6

Merci des nouvelles, tu t'en tires vraiment bien


Par sylvain-73
sylvain-73

Content pour toi que tu t'en sorte pas trop mal mais dommage que cette histoire te fasse arreter la moto.


Par fallais
fallais

content que les dégats soient limités pour toi, moi je suis en attente pour 55 km/h de plus que la limitation de 50km/h... j'ai un petit stress sur le montant de l'amende!!!
pour l'avocat de l'assurance faut le prévenir quand le rdv au tribunal est fixé ou tout de suite....j'ai pas encore fais de démarche de ce coté là depuis le mois d'octobre ou je me suis fais pincer

Contrairement aux anges, les pilotes se doivent de garder
les roues sur terre pour avoir la chance d'atteindre un jour le paradis!

Par benben75
benben75

fallais a dit :
content que les dégats soient limités pour toi, moi je suis en attente pour 55 km/h de plus que la limitation de 50km/h... j'ai un petit stress sur le montant de l'amende!!!
pour l'avocat de l'assurance faut le prévenir quand le rdv au tribunal est fixé ou tout de suite....j'ai pas encore fais de démarche de ce coté là depuis le mois d'octobre ou je me suis fais pincer

tout pareil pour moi, je dois passer au tribunal, je sais pas quand, pour 48km/h de depassement pour une limitation de 130 au mois de mai
le stress je l'ai surtout pour le temps de retrait de mon permis...

Triple tombeur

Par fallais
fallais

benben75 a dit :
fallais a dit :
content que les dégats soient limités pour toi, moi je suis en attente pour 55 km/h de plus que la limitation de 50km/h... j'ai un petit stress sur le montant de l'amende!!!
pour l'avocat de l'assurance faut le prévenir quand le rdv au tribunal est fixé ou tout de suite....j'ai pas encore fais de démarche de ce coté là depuis le mois d'octobre ou je me suis fais pincer

tout pareil pour moi, je dois passer au tribunal, je sais pas quand, pour 48km/h de depassement pour une limitation de 130 au mois de mai
le stress je l'ai surtout pour le temps de retrait de mon permis...

de ce coté, j'ai eu un retrait de suite de 15 jours....ca c'est fait

Contrairement aux anges, les pilotes se doivent de garder
les roues sur terre pour avoir la chance d'atteindre un jour le paradis!

Par benben75
benben75

idem, j'ai pris un mois de retrait sur le champ, mais rien n'est joué, ils peuvent me le reprendre apres décision du tribunal
je pense que la loi doit etre differente en belgique

Triple tombeur

Par fallais
fallais

benben75 a dit :
idem, j'ai pris un mois de retrait sur le champ, mais rien n'est joué, ils peuvent me le reprendre apres décision du tribunal
je pense que la loi doit etre differente en belgique


je te place un cierge à la friterie du coin pour te porter chance lors de ton passage.....solidarité motarde belge hi!hi!hi!

Contrairement aux anges, les pilotes se doivent de garder
les roues sur terre pour avoir la chance d'atteindre un jour le paradis!

Par benben75
benben75

fallais a dit :
benben75 a dit :
idem, j'ai pris un mois de retrait sur le champ, mais rien n'est joué, ils peuvent me le reprendre apres décision du tribunal
je pense que la loi doit etre differente en belgique


je te place un cierge à la friterie du coin pour te porter chance lors de ton passage.....solidarité motarde belge hi!hi!hi!


merci
je ferai rouler ma ducat' le jour du tiens si je l'ai encore

Triple tombeur

Par Juju_60
Juju_60

tu a eu je pense enormement de chance

Bonne route Ti Coeur

Par drz400
drz400

a mon avis le juge etait motatd ou quoi ? mon meilleur ami a pris je sai spas combien d'amende et 6 mois de retrait pour 103 au lieu de 50.

let the good times roll
ride the world with DTX

Par sysou91
sysou91

Tu t'en tire plutôt bien!

La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.

Par val78
val78

éh bah, on peut dire que tu t'en tire les couilles propres! la justice a été clémente. c'est bien tu as joué la bonne carte. ne jamais les prendre pour des pigeons.....

si ça fuit c'est qu'y'en a encore!

Par wwsrx6
wwsrx6

drz400 a dit :
a mon avis le juge etait motatd ou quoi ? mon meilleur ami a pris je sai spas combien d'amende et 6 mois de retrait pour 103 au lieu de 50.


Pour moi aussi,tu as du tomber sur un juge motard


Par fallais
fallais

benben75 a dit :
fallais a dit :
benben75 a dit :
idem, j'ai pris un mois de retrait sur le champ, mais rien n'est joué, ils peuvent me le reprendre apres décision du tribunal
je pense que la loi doit etre differente en belgique


je te place un cierge à la friterie du coin pour te porter chance lors de ton passage.....solidarité motarde belge hi!hi!hi!


merci
je ferai rouler ma ducat' le jour du tiens si je l'ai encore

PETITE QUESTION: la ducat c'est pas une machine plaisante que tu la revend aussi vite?

Contrairement aux anges, les pilotes se doivent de garder
les roues sur terre pour avoir la chance d'atteindre un jour le paradis!

Par algernon78
algernon78

Tu t'en tires bien, t'as fais les bonnes choses pour que ça passe et tu as dis ce qu'il fallait dire!
respect!
heuu t'as demandé la photo au moins!! histoire d'avoir un souvenir et montre là nous!!!


Par val78
val78

drz400 a dit :
a mon avis le juge etait motatd ou quoi ? mon meilleur ami a pris je sai spas combien d'amende et 6 mois de retrait pour 103 au lieu de 50.



c'est différent dans ce cas. le fait que ça se passe en agglomération constitue une circonstance aggravante.

si ça fuit c'est qu'y'en a encore!

Par laurent_b
laurent_b

et bien tu t'en tire pas si mal ...

Et maintenant tu as une sacré avance sur nous tous ... parce que toi au moins ça t'aura bien servi de leçon

SEVERE MAIS JUSTE
Membre officiel du club des dresseurs de gourdasses

Par cbr76
cbr76

pour la photo, l'avocat l'avait pas vu et quand il m'a demandé si le wheeling etait volontaire, je lui ai dit oui bien mais que la roue avant etait a peine levée a peu pres a 50 cm du sol et comme j'etais debout on pouvait dire que la moto s'est soulevé toute seule.
des qu'il a eu la photo dans la mains, il a sourrit et venu me revoir pour me dire si s'etait bien cette photo, je lui ai dit oui, il m'a repondu elle est quand meme quasiment a la verticale comme un cheval cabré.
sur la photo on me voit de dos debout sur les cale pied, les couilles colés au reservoir. c'est vrai que la photo est belle, mais je n'ai pas fais le malin pour la recuperer


Par speedcath
speedcath


Contente que tu t'en sortes si bien et félicitations pour la nouvelle grossesse, ça c'est d'la bonne nouvelle !!!

Saut périeu, triple salto arrière, double vrille et aterrissage sur une main !

Par cbr76
cbr76

merci c gentil


Par val78
val78

tu aurai quand même du tenter le coup de récupérer la photo. souvenir quoi....
après la signature de la condamnation bien sûr

si ça fuit c'est qu'y'en a encore!

Par vahinedeparis
vahinedeparis

benben75 a dit :
V-due a dit :
benben75 a dit :
normalement, si mes calculs sont bons, c'est au moins 4 pour la vitesse....

Oui, mais vu qu'il y a le wheel, y a moyen d'arriver à 6 facilement... Maintenant, s'ils ont pas retenu la vitesse, ni le wheel, mais regrouppé le tout pour ne retenir qu'une mise en danger de la vie d'autrui, c'est tout à fait possible qu'il n'y aie aucun point de retiré.
Par contre, ce délit, comme tout délit, est inscrit au casier judiciaire...

et du coup pour un simple exces de vitesse sans le wheel tu prends les 4 points, et la s'ils regrouppent le tout t'en prendrais zéro???
il y a un malaise quelque part....


Ouai j'dirais même plus GROS MALAISE !!!
Moi, pour un stop que je n'ai pas grillé j'ai eu 4 points en moins !!!!

http://wildlions.eu

Par vahinedeparis
vahinedeparis

cbr76 a dit :
pour la photo, l'avocat l'avait pas vu et quand il m'a demandé si le wheeling etait volontaire, je lui ai dit oui bien mais que la roue avant etait a peine levée a peu pres a 50 cm du sol et comme j'etais debout on pouvait dire que la moto s'est soulevé toute seule.
des qu'il a eu la photo dans la mains, il a sourrit et venu me revoir pour me dire si s'etait bien cette photo, je lui ai dit oui, il m'a repondu elle est quand meme quasiment a la verticale comme un cheval cabré.
sur la photo on me voit de dos debout sur les cale pied, les couilles colés au reservoir. c'est vrai que la photo est belle, mais je n'ai pas fais le malin pour la recuperer


Réclame vite cette photo si elle est belle !!!!

http://wildlions.eu

Par drz400
drz400

en restant sur els flics, ceux qui habitent sur nice faite gaf ils sont un peu trop de sortie en ce moment !

let the good times roll
ride the world with DTX

Par benben75
benben75

drz400 a dit :
en restant sur els flics, ceux qui habitent sur nice faite gaf ils sont un peu trop de sortie en ce moment !

pas qu'à nice
ils sont partout j'ai l'impression.... enfin bref

Triple tombeur

Par Lebaron16
Lebaron16

La loi est mal faite quand meme.
Mais bon, je critique pas, tant mieux pour l'amis motard. Mais fais attention car la prochaine tu ne tomberas peut etre pas sur le meme juge.


Par V-due
V-due

vahinedeparis a dit :

Ouai j'dirais même plus GROS MALAISE !!!
Moi, pour un stop que je n'ai pas grillé j'ai eu 4 points en moins !!!!


T'as perdu 4 points, mais ton casier judiciaire est resté vierge... Et ça, c'est pas rien! Lui, il encourait 1 an de taule! La première fois, le juge a été clément, mais en cas de récidive, il se fera broyer...

En plus, toi, si tu te tiens à carreau pendant 3 ans, tu récupèreras tes 4 points et ce ne sera plus qu'un mauvais souvenir...

Pour benben, un excès de vitesse est un délit à partir de 40 (ou 50 je sais pu) au dessus du maximum autorisé. Ca peut être puni d'emprisonnement en cas de récidive dans l'année, et il est prévu que tu perdes 6 points maximum.
Là, il a été poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, une infraction un peu "fourre tout" pour regroupper "tout ce qu'il a fait" (excès + wheeling) en un seul truc.

Il n'y a certes pas de perte de points, mais c'est considéré comme bien plus grave aux yeux de la Loi, puisque, du fait de ce délit, notre ami devient, aux yeux de la justice un "délinquant primaire" (qui a commis un délit pour la première fois). C'est à dire qu'à la moindre récidive de la même infraction ou d'une autre assimilée (risques causés à autrui, non assistance à personne en danger,...), il encourt le double de la peine prévue pour celui qui n'a jamais rien fait d'autre et est quasiment certain d'aller en taule. En plus de ça, du fait qu'il a un casier judiciaire, certaines démarches de la vie de tous les jours lui sont désormais fermées (certains concours de la fonction publique par exemple)

Mais, apparemment, ce qui révolte tout le monde ici, c'est qu'il aie pas perdu de points... Ben moi, sérieux, j'aurais préféré qu'on m'en enlève 11 sur mes 12 plutôt que de me retrouver devant un Tribunal Correctionnel et me retrouver avec un casier!!

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

Par zenman94
zenman94

Tout le monde n'a pas ta connaissance judiciaire, et j'avoue qu'elle m'est appréciable à chaque fois que je te lis.


Par cbr76
cbr76

V-due a dit :
vahinedeparis a dit :

Ouai j'dirais même plus GROS MALAISE !!!
Moi, pour un stop que je n'ai pas grillé j'ai eu 4 points en moins !!!!


T'as perdu 4 points, mais ton casier judiciaire est resté vierge... Et ça, c'est pas rien! Lui, il encourait 1 an de taule! La première fois, le juge a été clément, mais en cas de récidive, il se fera broyer...

En plus, toi, si tu te tiens à carreau pendant 3 ans, tu récupèreras tes 4 points et ce ne sera plus qu'un mauvais souvenir...

Pour benben, un excès de vitesse est un délit à partir de 40 (ou 50 je sais pu) au dessus du maximum autorisé. Ca peut être puni d'emprisonnement en cas de récidive dans l'année, et il est prévu que tu perdes 6 points maximum.
Là, il a été poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, une infraction un peu "fourre tout" pour regroupper "tout ce qu'il a fait" (excès + wheeling) en un seul truc.

Il n'y a certes pas de perte de points, mais c'est considéré comme bien plus grave aux yeux de la Loi, puisque, du fait de ce délit, notre ami devient, aux yeux de la justice un "délinquant primaire" (qui a commis un délit pour la première fois). C'est à dire qu'à la moindre récidive de la même infraction ou d'une autre assimilée (risques causés à autrui, non assistance à personne en danger,...), il encourt le double de la peine prévue pour celui qui n'a jamais rien fait d'autre et est quasiment certain d'aller en taule. En plus de ça, du fait qu'il a un casier judiciaire, certaines démarches de la vie de tous les jours lui sont désormais fermées (certains concours de la fonction publique par exemple)

Mais, apparemment, ce qui révolte tout le monde ici, c'est qu'il aie pas perdu de points... Ben moi, sérieux, j'aurais préféré qu'on m'en enlève 11 sur mes 12 plutôt que de me retrouver devant un Tribunal Correctionnel et me retrouver avec un casier!!



j'aurai preferé avoir des points en moins aussi plutot qu'un casier judiciaire.
mais ceci dit je v ais peut etre avoir des points en moins aussi, ils ne sont pas marqués sur la feuille mais ils vont peut etre en retirer.
maintenant je crois que c'est 5 ans sur le casier et non a vie il me semble ! (enfin j'espere).
en rouvrant ce sujet sur le forum c'etait pour tenir au courant les personnes qui ont suivi mon affaire il y a quelques mois, ce n'est pas pour faire des jaloux ou me faire enflamer non plus.
desolé pour les personnes qui ont eu une sanction plus lourde pour des faits moins importants.


Par V-due
V-due

T'as pas à être désolé d'avoir eu un juge plutôt clément! C'est pas ta faute!

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

Par supermotard
supermotard

Lebaron16 a dit :
fais attention car la prochaine tu ne tomberas peut etre pas sur le meme juge...

Là franchement il vaut mieux ! Parce que même si c'est un esthète auquel la photo à fait plaisir, je pense qu'il va devoir faire son devoir devant un album complet ! Et je te rappel que plus de 50 km/h et récidive c'est la zonzon ! Oups, décidément, durex sed lex ... Euhhh Duralex sed lex !!!!!!

Sylvain

Par V-due
V-due

supermotard a dit :

Là franchement il vaut mieux ! Parce que même si c'est un esthète auquel la photo à fait plaisir, je pense qu'il va devoir faire son devoir devant un album complet ! Et je te rappel que plus de 50 km/h et récidive c'est la zonzon ! Oups, décidément, durex sed lex ... Euhhh Duralex sed lex !!!!!!


Seulement si la récidive a lieu la même année... Ca, c'est la récidive en matière de grand excès de vitesse.
Lui, il a été jugé pour une mise en danger de la vie d'autrui, et là, la récidive est, il me semble, dans les 5 ans... Ca fait plus longtemps à se tenir à carreau...

Touché par la crise et en dépression suite à la dissolution du parc à gourdasses...
En attente d'un nouvel essor de l'activité...

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Par supermotard
supermotard

Mazette... C'est vrai que le casier c'est chiant. Les chtars me ressortent à chaque fois qu'ils me gaulent une condamnation (je ne m'étais pas arrêté alors que j'avais frotté une caisse) qui date de quand j'avais 20 ans alors que j'en ai 51 ! Heureusement, ce type de jugement ne figure pas sur tous les casiers. Il ne reste que sur celui destiné à la police et la justice. Et puis je me suis largement calmé même si je m'offre régulièrement de quoi être considéré par le droit comme un délinquant de la route du fait que je roule à ma main sur des 4 voies sécurisées... Ha la la, qu'il était bon le temps où il n'existait aucune limitation de vitesse en France ! Et si, j'ai connu ce temps béni !

Sylvain

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