Délai de reception PV radar embarqué
Bonjour tout le monde,
Ca va faire presque 1 mois et 1/2 que j'ai été flashé de l'arrière par un radar embarqué, et je n'ai toujours rien reçu. Autant pour les radars auto c'est ultra rapide pour les recevoir, autant pour les radars embarqués c'est plus long.
A partir de combien de temps puis je considérer que je suis passé au travers ?
Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.
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Commentaires
Les 12 commentaires de cette publication.
TOMS
Soso l'a reçue plus d'un an aprés, t'as le temps de te bouffer les ongles.....
Maintenant, les flics qui t'alignent sont parfois des motards et il se peut que tu passes à travers.
T'étais beaucoup au dessus ?
https://fr.calameo.com/read/002248671c1635956d416
https://fr.calameo.com/account/book
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JMi
TOMS a dit :
T'étais beaucoup au dessus ?
1m20 environ
JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque
TOMS
JMi a dit :
TOMS a dit :
T'étais beaucoup au dessus ?
1m20 environ
Jusqu'à 1m50 c'est bon!
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soso
oui... pour ma part reçu 2 ans et demi après!!...
mais bon après un passage au commissariat en aout 2009 où le gentil flic m'a dit que j'aurai un passage au tribunal le mois suivant aucune nouvelle depuis...je croise les doigts en attendant la prescription.... 
Carpe Diem
zorro
TOMS a dit :
T'étais beaucoup au dessus ?
Je pense 15-20 km/h au dessus. Que ca prenne 1 mois pour arriver à la maison, ca je peux comprendre. Mais que ca prenne 1 an, la faut m'expliquer comment.
Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.
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Milan
Pour ma part, j'avais reçu le mien environ 5 mois après les faits.
Infraction commise début janvier 2007 et constatée fin mai 2007 (payée début juin 2007).
Le délai de prescription, il n'est pas d'un an?
Par contre, gaffe pour la récup des points car plus ils tardent à t'envoyer le PV et plus ça reporte le jour ou tu vas récupérer tes points.
Pour mon cas, je n'ai récupéré mes 12 points que début juin 2010 alors que l'infraction était de janvier 2007.
zorro
Plus de 2 mois et je n'ai toujours pas recu le PV. Pour une fois je ne vais pas me plaindre des dysfonctionnements de administration française.
Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
La liberté des autres s'arrete la ou commence la mienne.
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Biwolf
Pour un flash en mai 2006, j'ai reçu le PV en octobre 2007... Sauf que c'était un PV majoré !
435€ au lieu de 90€.
J'avais déménagé quelques semaines après le flash et malgré le suivi du courrier et le changement d'adresse sur la carte grise, j'étais soit disant introuvable pour le PV mais aucun soucis pour m'envoyer la majoration !
zorro
Biwolf a dit :
Pour un flash en mai 2006, j'ai reçu le PV en octobre 2007... Sauf que c'était un PV majoré !
435€ au lieu de 90€.
J'avais déménagé quelques semaines après le flash et malgré le suivi du courrier et le changement d'adresse sur la carte grise, j'étais soit disant introuvable pour le PV mais aucun soucis pour m'envoyer la majoration !
Ca c'est fini comment ? Je pense pas que tu te sois laissé faire.
Je penche donc Gexiste - GSXR 750 K6 noir - Husqvarna 510 SMR 2009
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Biwolf
Non j'ai téléphoné en gueulant un peu et dis que c'était facile de trouver l'adresse pour la majoration et pas pour l'amende initiale (90€).
J'ai envoyé les justificatifs (changement d'adresse et suivi du courrier pour la Poste, date de changement d'adresse pour la carte grise) avec l'amende majorée.
Quelques mois plus tard, j'ai reçu la nouvelle amende (90€) mais sans le retrait de points vu que la procédure avait été longue, les points retirés m'étaient déjà revenus
Mako4610
Biwolf a dit :
Non j'ai téléphoné en gueulant un peu et dis que c'était facile de trouver l'adresse pour la majoration et pas pour l'amende initiale (90€).
J'ai envoyé les justificatifs (changement d'adresse et suivi du courrier pour la Poste, date de changement d'adresse pour la carte grise) avec l'amende majorée.
Quelques mois plus tard, j'ai reçu la nouvelle amende (90€) mais sans le retrait de points vu que la procédure avait été longue, les points retirés m'étaient déjà revenus
Salut,
Et ben toi t'as eu du bol.
J'ai été dans le même cas que toi et moi, j'ai du payer plein pot plus retrait de points pour une infraction commise le 21 juillet 2005, réception de l'amende majorée 1 an et demi plus tard...
Pour le probleme d'adresse, c'est facile, l'amende est envoyée par le ministère public à l'adresse de la CG, mais lorsque l'amende est majorée, c'est le Trésor Public qui prend la suite et qui a des outils de recherche d'adresse plus avancés ce qui explique que ton amende de base soit NPAI et pas l'amende majourée.
De plus, en ce qui concerne les courriers administratifs, la poste ne fait pas suivre à la nouvelle adresse, elle doit retourner le NPAI à l'expéditeur qui se charge de faire la recherche de nouvelle adresse pour l'intégrer à ses fichiers.
Les japonaises, c'est tellement pourri que ca fait 70 % des ventes
Dernier commentaire
karbur
si je ne dis pas de bêtise il me semblait qu'un texte de loi stipule qu'en qu'à d'infracion la prescription était d'un an? ..je suis donc étonné que certain payent leurs P.V passé ce délais, je pense que des fois nous aurions tout interet à nous rapprocher du service juridique de nos assurances peu etre qu'eux ont la réponse
y à pas , faut qu'ça aille !!!
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