convocation excès de vitesse 2 ans après....

Une amende est prescrite après un an à compter de la constatation de l'infraction.

A mon avis, prends ta plus belle plume et envoies leur un petit mot dans lequel tu invoque la prescription de cette infraction.

A adresser à l'officier du ministère public.
Essaie aussi de contacter le Tresor Public service amendes qui pourra te dire si tu as des amendes en attente et si oui, ils te donneront les motifs et les dates exactes.

oki dac pour le courier, mais de toute façon chui convoquée au comico jeudi matin donc il va bien falloir que j'y aille... je leur dit quoi aux gentils messieurs??....lol

Ca dépendra de ce que eux te diront...
Je te conseille juste d'aller sur les sites d'avocats ou autres pour rechercher toutes les failles de procédures possibles et imaginables afin de contester sur la forme et sur le fond le bien fondé de l'éventuelle amende que tu risque de choper.

Mako4610 a dit :
Ca dépendra de ce que eux te diront...
Je te conseille juste d'aller sur les sites d'avocats ou autres pour rechercher toutes les failles de procédures possibles et imaginables afin de contester sur la forme et sur le fond le bien fondé de l'éventuelle amende que tu risque de choper.

merki!... vais aller voir de suite!!...

Bonsoir,

Je ne suis pas un pro de la justice, mais il me vient une idée, et je t'en fais part

Va a ta convocation a pied et sans ton permis, juste une carte d'identité, un passeport, pour le permis juste une copie pour avoir les infos, n° et autres renseignement, je ne sais pas si c'est une bonne idée, mais moi, je ferais comme ça

P'tète que j'suis parano psyco

merci Tincelle, c'était mon intention...
je comptais pas y aller en bécane flambant neuve pour les narguer de toute façon...lol... et je laisse mon permis à la maison!!... de toute façon sur la convoc on me demande de venir avec ma carte d'identité, mais c'est pas marqué que je dois venir avec le permis...

une simple lettre suffirait a tout faire arreter sans te presenter.
apres ils tentent, mais oui 1 an apres il y a prescription donc tu ne crains absolument rien.....
tu retournes le courrier qu ils t ont envoyé en soulignant la date de la sois disant infraction et celle de reception,et ca devrait suffir.
ils sont tout de meme mieux placé que toi pour savoir les lois,mais qui ne tente rien a rien,mais avec la police ca marche.
comme te la conseillé marko(il me semble)il existe des sites qui t expliquent les courriers a faires et les demarches a suivrent.

Je ne voudrais pas te faire flipper ma chère soso

Il me semble que pour une amende, la durée de prescription est d'un an, par contre pour un délit, c'est 5 ans si je ne m'abuse.
Le délit est constaté à partir de 40km/h de dépassement au dessus de la vitesse autorisée.

Demande peut etre conseil à Bruno, il doit etre plus au courant que moi

ayé déjà fait... mais à ma décharge il ne me semblait pas qu'on roulait comme des tarés ce matin là...on partait pour un week end moto en sachant très bien k'on risquait de nous attendre au tournant sur la route... et on avait un peu plus de 200 bornes à faire...donc je doute fort d'avoir fait un gros éxcès de vitesse... en plus je n'ai eu vu aucun flash ni comité d'accueil ni quoi que cà soit d'autre...je m'en serais souvenu !...lol

benben75 a dit :

Demande peut etre conseil à Bruno, il doit etre plus au courant que moi

bah oui... merci à tous... je vous dirais cà jeudi...en espérant que je reparte pas piétonne!...

HSB-Ducati a dit :

benben75 a dit :

Demande peut etre conseil à Bruno, il doit etre plus au courant que moi

Il n'est pas le seul, certains ont déjà répondu...
Mais sans les éléments, on est dans le vague et les suppositions.
Faut attendre le résultat de la convocation

soso a dit :
j'ai appelé les potes avec qui je roulais ce jour là et personne n'a rien reçu...

benben75 a dit :
Je ne voudrais pas te faire flipper ma chère soso

Il me semble que pour une amende, la durée de prescription est d'un an, par contre pour un délit, c'est 5 ans si je ne m'abuse.
Le délit est constaté à partir de 40km/h de dépassement au dessus de la vitesse autorisée.

Demande peut etre conseil à Bruno, il doit etre plus au courant que moi

Bah ma pauv' Soso c'est pas de chance, je ne peux rien te conseiller car je n'y connais rien mais tiens nous au courant

je peux juste dire que je suis révoltée de voir l'Etat ne pas assurer au niveau des suites données à des infractions (ex : ça fait 2 ans que mon voisin attends le retrait de points et comme normalement il est à la ramasse complet, il ne peut pas faire son stage tant que ce n'est pas officiel.
C'est comme ça que les gens se retrouvent à la Pref entrain de gueuler car ils n'ont plus de permis du jour au lendemain (j'en ai parlé avec la nana de l'accueil et c'est un cas très courant).
C'est une honte, non seulement ils nous raquettent, mais ils ne sont pas fouttu d'assurer ensuite

Voilà, ça fait longtemps que ça m'énerve et que je voulais le dire

Bon courage ma Soso et @ bientôt

bon bah soso verdict demain je croise les doigts pour toi ma belle

mais je pense que tu n'a rien a craindre, je pense a un pure problème administratif ........pour changer

JMi a dit :

soso a dit :
j'ai appelé les potes avec qui je roulais ce jour là et personne n'a rien reçu...

étais tu la dernière du troupeau ? en général c'est le dernier qui est arrêté pour raison de sécurité, pour éviter que le premier de pile et que tous les autres ne lui rentre dedans. Sinon comme avait dit un gendarme à ma môman «qd y'en a trop, c'est un au hasard, aujourd'hui c'est vous» c'est émouvant l'égalité parfois...

bref regarde ca article_p1.html et tes potes peuvent peut-être témoigné sauf s'il y a prescription comme dit plus haut. ou alors c'est pour une autre raison, il y a eu un fait à l'endroit et à l'heure où t'es passé mais j'y crois moins.

Il est probable qu'ils te convoquent pour obtenir des aveux. Beaucoup de bons conseils ont été donnés, et voici les miens :

- Tu ne dois pas avouer quoi que ce soit. Les faits ont 2 ans, et ca demande un gros effort de mémoire. Tu peux dire que tu vas rentrer chez toi et chercher.
- Demande des preuves. Si les flics demandent des aveux, c'est souvent parce qu'ils n'ont pas de preuves.

Bonne chance, et tiens nous informés.

Une seule loi avec la police...ne jamais rien dire ne JAMAIS rien signer.....

moi qui suis super émotive cà va pas être simple.....

Picoune a dit :
Une seule loi avec la police...ne jamais rien dire ne JAMAIS rien signer.....

steff7 a dit :

Picoune a dit :
Une seule loi avec la police...ne jamais rien dire ne JAMAIS rien signer.....

tu met un beau decoltee y parait que sa marche sa leur fait mme oublier le pourquoi t'es la .........hein steph

oups

bah bon courage pour demain alors

tiens nous au jus , sa peut nous arriver a tous ce genre de conneries

bon courage j'espere pour toi qu'il n'y aura pas de concequences car au bout de 2 ans qd meme !

s'ils remontent aussi loin je suis mal je perd mon permis 4 fois

T'inquiète pas Soso

Et dire que tu m'a ouvert la route de nombreuse fois

Non serieux no stress meme si c'est facile a dire.. de toute façon on viendra te rendre visite

t'inquiete je suis sr qu'il y a moyen de moyenné surtout quand tu arrive et que tu dit "je suis desolé, mais je ne sais vraiment pas de quoi il s'agit.." c'est con mais pourtant c'est bien la verité

sinon t'a qu'a dire que tu a un pote qui s'appel steph et qu'il est du metier aussi

du courage et du nutella!!

bonne nuité

pas trop le nutella lolllllllll

Picoune a dit :
Une seule loi avec la police...ne jamais rien dire ne JAMAIS rien signer.....

nanard94 a dit :

Picoune a dit :
Une seule loi avec la police...ne jamais rien dire ne JAMAIS rien signer.....

oui y'en a qu'ont essayé.....essayé

ça y est soso ... t'es revenue ???

ça a donné quoi ?

Ben nalors? Ils l'ont po libérée?

....bon .... alors voilà... suis reviendue vers 10h... mais j'me suis r'couchée pour me remettre de mes émotions!!!.....

alors ben j'ai été flashée à 123 au lieu de 70 sur la N7....le gars m'a sortie une photo toute floue et toute noire où on voit pratiquement rien à part la plaque... j'ai dit ke je pensais pas que c'était moi, ke depuis 2 piges je me souvenais plus mais ke je pretais bcp la moto à l'époque, k'on roulait en groupe et ke depuis le temps je les avais perdu de vue....etc...en fait le flic était plutot sympa et il a pas cherché a me coincer... il m'a même pratiquement suggéré de dire ke c'était pas moi!...et il m'a dit k'au mieux le tribunal laisserai tomber et ke j'aurai juste une prune, au pire un passage au tribunal pour m'expliquer...mais bon il a bien vu que j'ai pas un profil de délinquante de la route...il m'a demandé plein de trucs sur ma profession, si j'ai des enfants etc... et il m' a conseillé de jouer sur cette histoire de 2 ans de délai si j'étais convoquée au tribunal... voili voilà, affaire à suivre...
suis pas sortie de l'auberge mais avec un peu de chance j' éviterais peut être le retrait pur et simple...croisez les doigts pour moi les amis... et pour la peine... je vais rouler cet aprèm!!!....na!!

soso a dit :
....bon .... alors voilà... suis reviendue vers 10h... mais j'me suis r'couchée pour me remettre de mes émotions!!!.....

alors ben j'ai été flashée à 123 au lieu de 70 sur la N7....le gars m'a sortie une photo toute floue et toute noire où on voit pratiquement rien à part la plaque... j'ai dit ke je pensais pas que c'était moi, ke depuis 2 piges je me souvenais plus mais ke je pretais bcp la moto à l'époque, k'on roulait en groupe et ke depuis le temps je les avais perdu de vue....etc...en fait le flic était plutot sympa et il a pas cherché a me coincer... il m'a même pratiquement suggéré de dire ke c'était pas moi!...et il m'a dit k'au mieux le tribunal laisserai tomber et ke j'aurai juste une prune, au pire un passage au tribunal pour m'expliquer...mais bon il a bien vu que j'ai pas un profil de délinquante de la route...il m'a demandé plein de trucs sur ma profession, si j'ai des enfants etc... et il m' a conseillé de jouer sur cette histoire de 2 ans de délai si j'étais convoquée au tribunal... voili voilà, affaire à suivre...
suis pas sortie de l'auberge mais avec un peu de chance j' éviterais peut être le retrait pur et simple...croisez les doigts pour moi les amis... et pour la peine... je vais rouler cet aprèm!!!....na!!

«mais bon il a bien vu que j'ai pas un profil de délinquante de la route»
euh pas un profil de délinquante euuuuuh ouai !!! mais ils n'ont pas vu ta moto !!!!
courage

SUIS SUR QU IL VIENT SEULEMENT QUAND ON L INVITE A MANGER OU SINON OU POUR FAIRE RAMASSAGE FAMILIALE

oui certes mais y a deux ans j'avais pas la triumph....juste un vieux CBR.....

photo pourrave , floue ?!
on identifie pas bien ton véhicule, sauf la plaque ?!
ça se trouve au final, c'était même pas toi ...

bah c'est tout bénef alors

Tu peux jouer sur l'usurpation de ton immatriculation en plus de tout ce que tu as évoqué.

Au cas où tu passes au tribunal, ça ne devrait pas être trop méchant pour toi .... tiens-nous au courant

vivi a dit :
SUIS SUR QU IL VIENT SEULEMENT QUAND ON L INVITE A MANGER OU SINON OU POUR FAIRE RAMASSAGE FAMILIALE

+ 1 avec toi Soso moi non plus j'avais rien compris j'ai cru que cela venait de moi

sandrine34 a dit :
+ 1 avec toi Soso moi non plus j'avais rien compris j'ai cru que cela venait de moi

Oulah, moi je serais beaucoup moins tranquille que ce que tu décris.

Car 123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
A mon avis, tu risques de pas couper au tribunal et puis t'as interet aussi à prier pour ton permis et même ptet pour ton véhicule...

Si c'est la première fois, ils te garderont ptet que le permis. Si c'est récidive, ils gardent aussi le véhicule et tu le retrouves sur ventes.domaniales.fr. ;o))

j'ai pas dit ke j'étais tranquille...

et puis c'est vachement sympa d'être rassurant comme cà....

soso a dit :
j'ai pas dit ke j'étais tranquille...

et puis c'est vachement sympa d'être rassurant comme cà....

soso a dit :

vivi a dit :
SUIS SUR QU IL VIENT SEULEMENT QUAND ON L INVITE A MANGER OU SINON OU POUR FAIRE RAMASSAGE FAMILIALE

mon p'tit vivi je pense ke t'as dû te gourer de post !...lol... rien compris!...hihi

Mako4610 a dit :
Oulah, moi je serais beaucoup moins tranquille que ce que tu décris.

Car 123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
A mon avis, tu risques de pas couper au tribunal et puis t'as interet aussi à prier pour ton permis et même ptet pour ton véhicule...

Si c'est la première fois, ils te garderont ptet que le permis. Si c'est récidive, ils gardent aussi le véhicule et tu le retrouves sur ventes.domaniales.fr. ;o))

faut pas qu'il retente ça tout de suite!!!!!
chapeau, faut oser!!

vivi a dit :

soso a dit :

vivi a dit :
SUIS SUR QU IL VIENT SEULEMENT QUAND ON L INVITE A MANGER OU SINON OU POUR FAIRE RAMASSAGE FAMILIALE

mon p'tit vivi je pense ke t'as dû te gourer de post !...lol... rien compris!...hihi

pour les témoins cà va être compliqué paske à part un emotien encore présent ici avec qui je roulais; le groupe de ce jour là, ben je les ai bel et bien perdu de vue... soso

BON A VOTRE MEMOIRE LES DEUX GONZESSE A CERVELLE DE MOINEAU LA DERNIERE FOIS QU IL EST VENU IL A MANGER DU GATEAU ET RAMENE TOUTE LA FAMILLI MA----A
ALORS QUI C QUI A RIEN COMPRIS HEIN