Mako4610 a dit :
123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
je connaissais le délit de récidive de grand excès de vitesse, mais je ne suis peut-être pas à la page
la loi a changée ?
Voir la publication « convocation excès de vitesse 2 ans après.... ».
Les 32 derniers commentaires sur les 83 de cette publication.
Mako4610 a dit :
123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
vivi a dit :
soso a dit :
vivi a dit :
SUIS SUR QU IL VIENT SEULEMENT QUAND ON L INVITE A MANGER OU SINON OU POUR FAIRE RAMASSAGE FAMILIALE
mon p'tit vivi je pense ke t'as dû te gourer de post !...lol... rien compris!...hihi
pour les témoins cà va être compliqué paske à part un emotien encore présent ici avec qui je roulais; le groupe de ce jour là, ben je les ai bel et bien perdu de vue... soso
BON A VOTRE MEMOIRE LES DEUX GONZESSE A CERVELLE DE MOINEAU LA DERNIERE FOIS QU IL EST VENU IL A MANGER DU GATEAU ET RAMENE TOUTE LA FAMILLI MA----A
ALORS QUI C QUI A RIEN COMPRIS HEIN
carlos71 a dit :
faut pas qu'il retente ça tout de suite!!!!!
chapeau, faut oser!!
zorro a dit :
carlos71 a dit :
faut pas qu'il retente ça tout de suite!!!!!
chapeau, faut oser!!
Voila une bien belle histoire que celle du pote de laurent_b. Le juge a compris qu'l perdait on temps avec ce client, et qu"il fallait mieux laisser tomber. Enfin faut quand même une grosse paire de corones.
soso a dit :
zorro a dit :
Enfin faut quand même une grosse paire de corones.
.... que j'nai pas!!.... et pour cause!!..... (... heureusement....)
histoire bien refroidissante par temps chaud ! ! !
Soso, ce que je retiens dans tout ce que je viens de lire c'est la solidarité qui se forme autour de toi, il y a du soutien, des bonnes idées, de bons conseils...prends le meilleur ! Tu vas y arriver .
En attendant, profite de la vie, nous n'en avons qu'une
vali a dit :
histoire bien refroidissante par temps chaud ! ! !
Soso, ce que je retiens dans tout ce que je viens de lire c'est la solidarité qui se forme autour de toi, il y a du soutien, des bonnes idées, de bons conseils...prends le meilleur ! Tu vas y arriver .
En attendant, profite de la vie, nous n'en avons qu'une
bon j'ai eu malheureusement l'occasion de passer au tribunal pour exces de vitesse
resultat j'ai payer l'amende avec majoration mais je n'ai perdu aucun point
il n'y a pas eu de delai si long !!
donc j'ai reçu l'avis d'exces de vitesse en voiture (radar mobile par l'arriere)
j'ai repondu que ce n'etait pas moi qui conduisait le vehicule (toute photo prise par l'arriere tu n'es pas identifiable)
suite a ce courrier j'ai ete convoqué a la gendamerie
il m'a presenter la photo pour m'identifier j'ai repondu que ce n'etait pas moi qui conduisait et ne savait plus a qui j'avais confier mon vehicule
suite a cela un an apres j'ai ete convoquer au tribunal
voila comment ça se passe
le juge relate les faits
exces heure lieu etc !!
ensuite le proc donne sa decision ammende perte de points retrait de permis etc !!
suite a ça la parole et donner a la defense en locurence toi
la tu plaides non coupable
ce n'est pas toi qui conduisais le vehicule
tu as preté ton vehicule mais tu ne te souvient plus a qui !!car les fais date de 2 ans
comme tu es la proprietaire du vehicule tu en es responsable
donc tu vas payer l'ammende avec majoration (pense a prendre tes declarations d'impots tu peux negocier l'amende si elle trop elever)
mais comme le conducteur n'est pas clairement identifier (pas de perte de points ni retrait de permis)
au pire si perte de permis
c'est negociable
obligation de ton vehicule aller a ton taff, pour transporter les enfants, etc ....
j'espere t'avoir rassurer et peut etre repondu a des questions que tu te pose !!
bisous
Mako4610 a dit :
Oulah, moi je serais beaucoup moins tranquille que ce que tu décris.
Car 123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
A mon avis, tu risques de pas couper au tribunal et puis t'as interet aussi à prier pour ton permis et même ptet pour ton véhicule...
Si c'est la première fois, ils te garderont ptet que le permis. Si c'est récidive, ils gardent aussi le véhicule et tu le retrouves sur ventes.domaniales.fr. ;o))
Mako4610 a dit :
Oulah, moi je serais beaucoup moins tranquille que ce que tu décris.
Car 123 au lieu de 70, c'est 53 au dessus donc délit de grand excès de vitesse.
A mon avis, tu risques de pas couper au tribunal et puis t'as interet aussi à prier pour ton permis et même ptet pour ton véhicule...
Si c'est la première fois, ils te garderont ptet que le permis. Si c'est récidive, ils gardent aussi le véhicule et tu le retrouves sur ventes.domaniales.fr. ;o))
Je lis tardivement ce post et je suis désolé pour toi Soso....
Tout a été dit plus haut et effectivement je t'aurais conseillé de nier les faits compte tenu de la date de la convoc.
Si tu dois passer au tribunal, place le presque à chaque fin de réponse/
"-je ne peux vous dire ce que je faisais ce jour là, mais excusez moi, les faits remontent à 2 ans!!!
-J'aurais aimé vous aider, mais je ne possede plus la moto de l'époque et je voulais la vendre donc beaucoup de personnes l'ont essayée et comme ça fait 2 ans, je ne peux même plus me souvenir et retrouver les personnes qui m'ont contacté à ce moment là!
Tu peux même attaquer en te plaçant en victime:
-Pourquoi n'ai-je pas été informée de la procédure qui était engagée contre moi depuis ce temps, je ne refuse pas mes responsabilité, mais maintenant, je me retrouve dans une situation où c'est quasi impossible pour moi de vérifier les accusations et fournir les éléments de défense pour cette affaire aprés 2 ans!!!!
Je ne me reconnais pas sur cette photo, donc comment puis-je me défendre?
L'administration n'a pas fait son boulot essaie de les embrouiller sans agressivité et avec beaucoup de politesse et d'humilité.
TU ES UNE VICTIME ET NE LACHE PAS CE PERSONNAGE!
Demande éventuellement conseil à une avocat si il vaut mieux que tu y alle ou te faire représenter le cas échéant.
Mon assureur m'avait dit de pas y aller car il allait le demander mon salaire pour m'aligner au plus fort.
Si tu n'es pas là, l'avocat élude se genre de question car il peut pas répondre et il dit que t'es au smic.
on est avec toi...courage, ça va bien se passer.
merki Tom's pour ton soutien et tous ces conseils...pour l'instant j'attends une lettre du tribunal...le flic m'a dit ke je l'aurais pas avant septembre car ils sont en vacances en Aout (tiens donc!)De toute facon plus je l'aurais tardivement plus le temps joue pour moi...j'ai bien l'intention de soutenir que ce n'est pas moi et que ces 2 ans de délai rendent cette procédure absurde et qu'il est bien impossible pourm oi de savoir ki conduisait depuis tout ce temps... etc... je donnerais des news de mes misères dès que j'en aurais...
soso a dit :
merki Tom's pour ton soutien et tous ces conseils...pour l'instant j'attends une lettre du tribunal...le flic m'a dit ke je l'aurais pas avant septembre car ils sont en vacances en Aout (tiens donc!)De toute facon plus je l'aurais tardivement plus le temps joue pour moi...j'ai bien l'intention de soutenir que ce n'est pas moi et que ces 2 ans de délai rendent cette procédure absurde et qu'il est bien impossible pourm oi de savoir ki conduisait depuis tout ce temps... etc... je donnerais des news de mes misères dès que j'en aurais...
minimalteck a dit :
soso a dit :
merki Tom's pour ton soutien et tous ces conseils...pour l'instant j'attends une lettre du tribunal...le flic m'a dit ke je l'aurais pas avant septembre car ils sont en vacances en Aout (tiens donc!)De toute facon plus je l'aurais tardivement plus le temps joue pour moi...j'ai bien l'intention de soutenir que ce n'est pas moi et que ces 2 ans de délai rendent cette procédure absurde et qu'il est bien impossible pourm oi de savoir ki conduisait depuis tout ce temps... etc... je donnerais des news de mes misères dès que j'en aurais...
et alors au fait, ça en est où c't'histoire ?
TOMS a dit :
minimalteck a dit :
soso a dit :
merki Tom's pour ton soutien et tous ces conseils...pour l'instant j'attends une lettre du tribunal...le flic m'a dit ke je l'aurais pas avant septembre car ils sont en vacances en Aout (tiens donc!)De toute facon plus je l'aurais tardivement plus le temps joue pour moi...j'ai bien l'intention de soutenir que ce n'est pas moi et que ces 2 ans de délai rendent cette procédure absurde et qu'il est bien impossible pourm oi de savoir ki conduisait depuis tout ce temps... etc... je donnerais des news de mes misères dès que j'en aurais...
et alors au fait, ça en est où c't'histoire ?
les flics sont venus en Septembre à 6h du mat, ils ont défoncé sa porte et retourné son appart......
...Depuis, elle habite à Fleury-Mérogis et tu trouveras les heures de visite sur la porte d'entrée....
minimalteck a dit :
hello toms
mais en fait non... pas ...
cette mésaventure vient d'arriver à un ami, convoc reçue ce matin... pour des faits qui remontent à avril 2009
ça fait réfléchir...
déjà le jour du réveillon j'ai failli ne pas voir le père noel (un abruti a fait demi-tour juste devant moi tout feux éteints), et là j'me suis pété l'dos peux plus roulé... maintenant ça...
je me demande si je ne vais revendre ma chiotte et m'acheter un vélo si ça continue...
ou une BM ...
TINCELLE a dit :
minimalteck a dit :
hello toms
mais en fait non... pas ...
cette mésaventure vient d'arriver à un ami, convoc reçue ce matin... pour des faits qui remontent à avril 2009
ça fait réfléchir...
déjà le jour du réveillon j'ai failli ne pas voir le père noel (un abruti a fait demi-tour juste devant moi tout feux éteints), et là j'me suis pété l'dos peux plus roulé... maintenant ça...
je me demande si je ne vais revendre ma chiotte et m'acheter un vélo si ça continue...
ou une BM ...
j'vois pas la différence
par contre pour Fleury-Mérogis c'est pas des connerie
TINCELLE a dit :
minimalteck a dit :
hello toms
mais en fait non... pas ...
cette mésaventure vient d'arriver à un ami, convoc reçue ce matin... pour des faits qui remontent à avril 2009
ça fait réfléchir...
déjà le jour du réveillon j'ai failli ne pas voir le père noel (un abruti a fait demi-tour juste devant moi tout feux éteints), et là j'me suis pété l'dos peux plus roulé... maintenant ça...
je me demande si je ne vais revendre ma chiotte et m'acheter un vélo si ça continue...
ou une BM ...
j'vois pas la différence
par contre pour Fleury-Mérogis c'est pas des connerie
minimalteck a dit :
TINCELLE a dit :
minimalteck a dit :
hello toms
mais en fait non... pas ...
cette mésaventure vient d'arriver à un ami, convoc reçue ce matin... pour des faits qui remontent à avril 2009
ça fait réfléchir...
déjà le jour du réveillon j'ai failli ne pas voir le père noel (un abruti a fait demi-tour juste devant moi tout feux éteints), et là j'me suis pété l'dos peux plus roulé... maintenant ça...
je me demande si je ne vais revendre ma chiotte et m'acheter un vélo si ça continue...
ou une BM ...
j'vois pas la différence
par contre pour Fleury-Mérogis c'est pas des connerie
hein ? soso est à Fleury ?
TOMS a dit :
Serait peut temps de penser à lui ramener quelques oranges et des lames de scie...
soso a dit :
rassurez vous je suis toujours là... c'est la maréchaussée qui n'a pas encore donné signe de vie!!!....je suis inquiète....
soso a dit :
c'est la maréchaussée qui n'a pas encore donné signe de vie!!!....je suis inquiète....
entierement d'accord avec zorro,tu n'es pas identifiable sur la moto ils ont une moto et une plaque ça peut être n'importe qui?
pour ça que tu es convoquées tu peux les appeler avant de venir il y a fort à parier qu'ils te demandent ta carte grise .
juste une formalité comme quoi tu es propriétaire d'une moto immatriculée...
celà ne prouve pas que c'est toi
tu étais ailleurs ce jour là
zorro a dit :
Il est probable qu'ils te convoquent pour obtenir des aveux. Beaucoup de bons conseils ont été donnés, et voici les miens :
- Tu ne dois pas avouer quoi que ce soit. Les faits ont 2 ans, et ca demande un gros effort de mémoire. Tu peux dire que tu vas rentrer chez toi et chercher.
- Demande des preuves. Si les flics demandent des aveux, c'est souvent parce qu'ils n'ont pas de preuves.
Bonne chance, et tiens nous informés.
Même un excès de vitesse de plus de 50 km/h si c'est le premier reste une contravention de 5eme classe alors le délais de prescription est de 1 an...
Benji-RSV a dit :
Même un excès de vitesse de plus de 50 km/h si c'est le premier reste une contravention de 5eme classe alors le délais de prescription est de 1 an...
benben75 a dit :
Ca reste un délit, meme si c'est le premier.
Le délai de prescription d'un délit c'est 5 ans
phanphan a dit :
Benji-RSV a dit :
Même un excès de vitesse de plus de 50 km/h si c'est le premier reste une contravention de 5eme classe alors le délais de prescription est de 1 an...
donc, si il n'y a toujours pas eu de poursuites au bout de 2 ans, c'est prescrit et soso ne risque plus rien ?
.benben75 a dit :
Ca reste un délit, meme si c'est le premier.
Le délai de prescription d'un délit c'est 5 ans
je connais le délit de récidive de grand excès de vitesse, mais pour une primo-infraction, je crois bien que Benji-RSV a raison
bon, soso, au pire il te reste 2,5 ans à patienter avant d'être sure