A y est ! Ca fait un mois aujourd'hui que je suis passé de 5 à 12 points !
Pourvu qu'ça dure !
Les 20 commentaires de cette publication.
Marssi !
Sur 8 ans de permis, j'en ai seulement fait 2 (au début) avec 12 points....
Le problème c'est que maintenant en rond-point, c'est trop lourd et j'ai l'impression que la moto tombe à gauche avec le poids de ces 7 points en + !
Speed955 a dit :
Ca part bien + vite que ca ne revient !
pas tous!! les points perdu sont recuperables au bout de trois ans s'il n'y a pas eu d'infraction constatée entres deux
ex: tu es a 10pts tu viens d'en perdre 3 eh bien dans trois ans tu recuperes tes trois points mais tu ne reviens pas a 12pts
HAYABUSA06 a dit :
pas tous!! les points perdu sont recuperables au bout de trois ans s'il n'y a pas eu d'infraction constatée entres deux
ex: tu es a 10pts tu viens d'en perdre 3 eh bien dans trois ans tu recuperes tes trois points mais tu ne reviens pas a 12pts
yannik750 a dit :
Liemax a dit :
comprends po votre problème, moi j'ai toujours mon quota
forcément en GSE
elgrincheux77 a dit :
HAYABUSA06 a dit :
pas tous!! les points perdu sont recuperables au bout de trois ans s'il n'y a pas eu d'infraction constatée entres deux
ex: tu es a 10pts tu viens d'en perdre 3 eh bien dans trois ans tu recuperes tes trois points mais tu ne reviens pas a 12pts
tu peux expliquer ton explication ????????????????????????????????
Liemax a dit :
comprends po votre problème, moi j'ai toujours mon quota
j'avais dit une grosse connerie
Permis à points
Le permis de conduire bénéficie d'un capital de départ de 12 points.
A compter du 1er Mars 2004, tous les nouveaux titulaires (moto,auto, poids lourds,...) qui réussissent l'examen sont titulaires du permis probatoire de 6 points.
Lorsque vous commettez une infraction passible d'un retrait de points (contraventions ou délits), les forces de l'ordre qui la constatent vous informent du risque de retrait.
Le retrait des points est enregistré par la préfecture dans SNPC (le Système informatique National des Permis de Conduire). C'est la date de saisie dans ce Système qui est retenue comme date d'effet officielle du retrait.
Le retrait est effectif dès que la réalité de l'infraction est établie:
- soit par le paiement de l'amende forfaitaire;
- soit par une condamnation devenue définitive;
- soit par l'exécution d'une composition pénale.
Reconstitution lors d'une perte partielle des points.
Deux façons pour récupérer des points:
1/ En adoptant un comportement responsable au volant ,
> Vous pouvez retrouver automatiquement et en totalité votre capital de 12 points si vous ne commettez pas d'infraction pendant les 3 ans qui suivent le dernier retrait de points, Ne perdez pas de vue néanmoins que le retrait de points intervient après condamnation définitive par le juge ou après paiement de l'amende forfaitaire.
2/ En suivant volontairement un stage de sensibilisation > Vous récupérerez ainsi 4 points sur votre permis, dans la limite maximum du plafond affecté à votre permis de conduire si vous suivez un stage à la sécurité routière d'une durée de deux jours consécutifs.
Les stages sont payants et assurés par les organismes -associatifs en majorité-contrôlés annuellement par les préfectures.
L'association France Sécurité Routière, FSR, organise régulièrement des stages dans les départements. La liste des établissements est consultable sur le site FSR.
Les règles régissant le permis à point sont contenues dans les articles L.233-1 à L.233-8 et R233-1 à R233-13 du code de la route.
Barême
Le retrait maximal de points pour plusieurs infractions commises simultanément est de 8 points. Mais une seule infraction peut faire perdre 6 points.
- 6 points (pour les permis probatoires = permis invalidé)
Pour la contravention suivante:
> Conduite ou accompagnement d'un élève conducteur avec un taux d'alcoolémie compris entre 0,5 et 0.8 g par litre de sang.
> Dépassement de 50 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée.
Pour les délits suivants :
> Homicide involontaire ou blessures causées involontairement à un tiers et entraînant une incapacité totale de travail.
> Conduite ou accompagnement d'un élève conducteur avec un taux d'alcoolémie égal ou supérieur à 0.8 g par litre de sang.
> Conduite en état d'ivresse manifeste.
> Refus de se soumettre au dépistage d'alcoolémie.
> Délit de fuite.
> Refus d'obtempérer, d'immobiliser le véhicule, de se soumettre aux vérifications.
> Gêne ou Entrave à la circulation.
> Usage volontaire de fausses plaques d'immatriculation, défaut volontaire de plaques et fausses déclarations.
> Conduite malgré la rétention ou la suspension du permis, ou refus de restitution du permis.
> Conduite après consommation de stupéfiants.
> Refus de se soumettre aux tests de dépistage de stupéfiants.
- 4 points
Pour les contraventions suivantes:
> Non-respect de la priorité (intersection, piétons).
> Non-respect de l'arrêt imposé par le panneau "stop" ou par un feu rouge fixe ou clignotant.
> Dépassement de 40km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée.
> Circulation de nuit ou par temps de brouillard, en un lieu dépourvu d'éclairage public, d'un véhicule sans éclairage ni signalisation.
> Marche arrière ou demi-tour sur autoroute.
> Circulation en sens interdit.
- 3 points
Pour les contraventions suivantes:
> Circulation sans motif sur la partie gauche de la chaussée.
> Franchissement d'une ligne continue seule ou doublée d'une ligne discontinue.
> Changement important de direction sans s'être assuré que la man½uvre est sans danger et sans avoir averti les autres usagers.
> Dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et 40 km/h
> Dépassement dangereux.
> Non respect des distances de sécurité entre véhicules.
> Arrêt ou stationnement dangereux.
> Stationnement sur la chaussée, la nuit ou par temps de brouillard, en un lieu dépourvu d'éclairage public, d'un véhicule sans éclairage ni signalisation.
> Circulation sur une bande d'arrêt d'urgence.
> Non port de la ceinture de sécurité par le conducteur.
> Non port du casque ou du port d'un casque homologué par le conducteur d'un deux-roues immatriculé.
- 2 points
Pour les contraventions suivantes :
> Dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20 et 30 km/h.
> Accélération de l'allure d'un véhicule sur le point d'être dépassé.
> Circulation ou stationnement sur un terre-plein central d'autoroute.
> Utilisation d'un téléphone tenu à la main.
> Usage d'un détecteur de radar.
- 1 points
Pour les contraventions suivantes :
> Chevauchement d'une ligne continue seule ou quand elle n'est pas doublée d'une ligne discontinue (il ya chevauchement lorsque la ligne continue n'est pas franchie par la totalité du véhicule).
> Dépassement de moins de 20 km/h de la vitesse autorisée.
Le permis probatoire, c'est quoi?
A compter du 1er mars 2004 un permis probatoire doté de 6 points (au lieu de 12 points) est délivré à :
- Tous les nouveaux conducteurs,
- Tous les conducteurs ayant été condamnés à une annulation de permis par le juge ou ayant subi une invalidation par la perte totale des points et qui souhaitent recouvrer le droit de conduire sont concernés.
Le permis probatoire est doté d'une capital de 6 points pendant une période de 3 ans.
Cette période est réduite à deux ans pour les conducteurs ayant suivi la filière AAC d'apprentissage anticipé de la conduite (conduite accompagnée).
Attention: au bout des 3 ans deux cas peuvent se présenter:
- Vous n'avez perdu aucun point pendant les 3 ans, votre capital est porté automatiquement à 12 points.
- Vous avez perdu des points pendant la période probatoire, votre capital est celui qui vous reste après le retrait de point.
Lorsque vous commettez une infraction au code de la route passible d'un retrait de points (contravention ou délit), les forces de l'ordre qui la constatent vous informent du principe du retrait de points.
> Pour plusieurs infractions commises simultanément, vous pouvez perdre au maximum 8 points;
> Une seule infraction peut vous faire perdre jusqu'à 6 points et votre permis (notamment probatoire) peut ainsi être invalidé.
Le retrait des points est enregistré par la préfecture dans SNPC (le Système informatique National des Permis de Conduire). C'est la date de saisie dans ce Système qui est retenue comme date d'effet officielle du retrait.
Le retrait est effectif dès que la réalité de l'infraction est effective:
- après condamnation devenue définitive;
- soit par le paiement de l'amende forfaitaire;
- soit par l'exécution d'une composition pénale;
- soit si l'amende forfaitaire majorée n'est pas payée dans les délais.
Le retrait de point(s) est signifié par lettre personnelle et demeure confidentiel. Il n'a pas à être communiqué à l'employeur, ni à l'assureur.
La perte totale de points entraîne la perte de la validité de votre permis. Vous êtes informé par lettre recommandée, et vous devez rapporter votre permis à la préfecture.
Cette perte totale entraîne automatiquement l'interdiction, pendant six mois, de conduire tout véhicule dont la conduite nécessite un permis et de présentation à un nouvel examen.
Si, dans une période de 5ans, vous perdez deux fois la totalité de vos points, le délai d'interdiction de présentation à l'examen est porté de 6 mois à 1 an.
bon ben voilààà
beringirl a dit :
Speed955 a dit :
Ca part bien + vite que ca ne revient !
je crois que tout revient au bout de 3 ans sans aucune infraction, c bien ça ?