loi sur les chemins

codever.fr


renseigne toi localement sur les chemins que tu souhaites emprunter et les communes que tu traverses
il faut toujours se renseigner ca coute rien

j ai fait pareil toutes les mairies refussent ou elles ne savent pas .pour etre tranquille ......et les flics c pareil personne ne sait

Salut Rapt59,

Pour information, un chemin non autorisé au véhicule à moteur doit avoir un panneau à l'entrée et à la sortie indiquant l'interdiction avec le numéro de l'arrêté municipale.

Si il n'y a pas de panneau, tu doit quand même te renseigner si le chemin ne traverse pas de propriétés privées et si il ne s'agit pas d'un domaine protégé (par exemple le domaine du parc de Olhain,...).

Ensuite si tu veux être sûr que le chemin est accessible ou pas, tu dois faire la demande en mairie pour obtenir l'arrêté municipale relatif aux interdictions d'accès des véhicules motorisés dans la commune (ils sont obligé de te le donner).
Si il ne te le donne pas, tu peux faire un courrier recommandé et là ils te le donneront.

Pour plus d'information tu as un super site : www.codever.fr

Quadement.

Tintinquad

tu t imagine le delire .moi perso je roule seul sur les chemins ou a deux (pour moi c plus cool qu a plusieurs).et chez nous c des chemins de tracteurs donc ca passe encore .mais pour certains ca doit etre galere .si je part en vacance en quad je regarderai sur le net avant de partir.mais c grave quand meme .........aller bon quad a plus

rapt59 a dit :
tu t imagine le delire .moi perso je roule seul sur les chemins ou a deux (pour moi c plus cool qu a plusieurs).et chez nous c des chemins de tracteurs donc ca passe encore .mais pour certains ca doit etre galere .si je part en vacance en quad je regarderai sur le net avant de partir.mais c grave quand meme .........aller bon quad a plus