Bonjour à vous,
Je suis nouveau sur le forum et je ne sais pas si je poste au bon endroit ??
Je vous explique mon problème.
Jeudi dernier je suis sur les quais de Seine (rive droite) juste après être passé sous les boulevards extérieur (je précise pour les parisiens) …………. Et la……que c'est il que j'apperçoije….une bonne vingtaine de nos amis de la police, sur le coup je regarde mon compteur et tout va pour le mieux, je roule a peine au dessus de 50, je me fais donc la réflexion « tien il me fait signe, ce doit être la foire à la saucisse !! » et bien non, j'apprend a ce moment qu'il s'agit d'un contrôle routier et que l'on me demande mes papiers.
Jusque la tout est normal…….le gentil policier regarde ma moto (j'hésite à la lui vendre, j'en ai pas mal besoin en ce moment) ……il part et reviens avec le chef, le grand chef, un vrais quoi !! celui ci tourne autour de ma monture tout en énumérant une multitude de conneries (à mon goût) je site : « alors la : échappement non conforme réservé à la compétition, plaque non conforme, pneu lisse , vas y je dois aller voir machin !! »
Le blaireau revient a ma hauteur, me regarde et me dit : « bon je verbalise pour le pot non conforme, je laisse tomber pour le reste » je lui répond que je ne comprend pas, que j'ai déjà subi des contrôles dans paris dont un dernier au printemps avec passage au sonomètre et tout étaient conforme, il repart, reviens, me demande mon permis de conduire, et me rajoute que mon pot d'échappement fait du bruit, et il repart.
40 minutes plus tard, alors que je devenais totalement fou, d'attendre et de voir le comportement de toute cette bande d'………, le p'ti au gros cul reviens et me tend deux PV, un pour l'échappement non conforme 90€ et un second pour bruit sur la voie public 45€ je lui demande s'il ne se fou pas d'ma gueule et que je refuse toute signature, et que je demande à avoir le droit de passer au sonomètre, il me répond qu'il n'en a rien a foutre, pose les documents sur ma moto, et repart !!! se retourne et me dit que je suis convoqué vendredi prochain pour un contrôle de mon véhicule pour conformité………..
je pose donc une question :
ont ils le droit de faire ce genre de procédure, et quelles peuvent être mes recours.
Tien j'en pose une deuxième :
Quelle est la réglementation sur les plaques d'immatriculation ??
J'ai cette moto depuis 2004 et je n'ai jamais rien changé dessus depuis sa sortie du garage, le pot est effectivement un modèle accessoire et non l'origine, mais je suis loin d'un modèle de compétition comme il est évoqué sur le PV.
Les amis / ies je vous ai toujours aimés, j'espère trouver par mis vous l'avocat dont j'ai besoin, je compte sur vos messages……… 
l'étoile dans la mer.. 
Les 29 commentaires de cette publication.
y a t-il une inscription sur ton pot du genre " use only competition"??
voici le lien de la directive du ministere de l'interieur
directive du ministère de l'intérieur du 23 mai 2005 (N°NOR : INT/K/05/00056/C)
oui la nuisance sonore peut etre relevée et verbalisée sur les seules constatations de l'agent verbalisateur et sans aucune mesure sonométrique...
amicalement nanard
voici les tailles reglemetaires pour les plaques motos:
Plaque sur 1 ligne
Hauteur (sans bavette) : 75 mm +/- 2 mm
Hauteur utile : 65 mm +/- 2 mm
Largeur (hors tout) : 275 mm +/- 2 mm
Largeur utile : 265 mm+/- 2 mm
Plaque sur 2 lignes
Hauteur (sans bavette) : 130 mm +/- 2 mm
Hauteur utile : 120 mm +/- 2 mm
Largeur (hors tout) : 210 mm +/- 2 mm
Largeur utile : 200 mm+/- 2 mm
Taille des lettres
Hauteur des chiffres et des lettres : 42 à 48 mm
Largeur des chiffres et des lettres (autres que W et M) : 19 à 27 mm
Largeur du W et M : 24 à 32 mm
Entraxe entre lettres (recommandé) : mini 27 mm
Entraxe entre groupes (recommandé) : mini 37 mm
A noter que pour les véhicules immatriculés pour la première fois ou ayant changé d'immatriculation après le 1 juillet 2004, le symbole européen doit être présent sur la plaque d'immatriculation. La lettre F peut être ajoutée au symbole de l'Europe.
Taille du symbole Européen
Hauteur : 65 mm +/- 1 mm
Largeur : 30 mm +/- 1 mm
et enfin....les pots homologués sont gravés de la lettre E ( homolgation européenne)
attention car avec un pot homologué dont l'isolant acoustique s'est dégradé (ex: laine de roche) vous pouvez tout de même être verbalisé 
moi ca fait longtemps qu'elle est cramée la laine de roche, mais j'ai le E 
ce qui m'étonne c'est la prune pour pot non conforme + celle pour bruit. C'est forcément le même truc.
par contre je sais pas trop quoi te conseiller???? engager une procédure avec avocat, avec expertise et tout le bordel ou fermer ta gueule et payer parce que le jeu n'en vaut peut etre pas la chandelle.????
Lors des contrôles de police, le mieux est de ne pas contester, ça limite les dégâts. Tu te retrouves avec deux PV au lieu d'un au départ et un cumul d'infractions.
A tors ou à raison, les flics ont la loi pour eux.
Si tu n'es pas d'accord, tu ne dois pas payer la contravention ( c'est préciser sur le papier ) et CONTESTER par courrier avec tous les arguments, adressé au commissariat de police.
Il aurait fallu cocher la case : Ne reconnaît pas l'infraction.
Rien n'oblige à signer un PV, mais vaut mieux.
Faut les prendre à rebrousse-poils ces messieurs.
Surtout ne conteste que si tu es sûr de toi.
BONNE CHANCE
et si tu contestes, il faut envoyer un courrier avec accusé de réception
Bon alors j'ai bien compris, et je vous remercie tous très fort…… 
Les explications de nanard sont très claire, les autres aussi (mais lui il a mis le paquet) et franchement, je me doutais bien des réponses.
Comme le dit Sébil je vais quand même passé un coup de tel à la mutuel et voir la ffmc, mais je n'y crois pas trop.
J'avais déjà eu un rappel un jour sur un contrôle, un flic sympa m'avais avertis sur le faite que j'étais verbalisable avec mon pot, donc sur le sais et j'assume complètement, ce qui m'énervait un peut était le fait que ce p'ti au gros cul me dise que je faisais du bruit juste sous l'influence du dieux de la police, qui lui même n'avais même pas entendu ma moto moteur en marche, mais bon ….. je les soupçonne d'être équipé de sonomètre à la naissance
Encore merci à vous et j'vous donne des infos sur la suite, si celle ci est intéressante bien sur !!
Gros bisous……
et c pas fini mon grand bientot le controle technique pour 2roues 
pot,clignos,debridage,on va cassequer severe 
.
bon courrage avec les vaches bleue 
Bin c'est le bon tarif !
Le gone ne s'est pas trompé !
C'est arrivé à un pote : même punition !
CG confisquée et présentation sous 5 jours AVEC le pot d'origine exigé !
C'est le prix des manifs mal organisées !
pappy a dit :
Bin c'est le bon tarif !
Le gone ne s'est pas trompé !
C'est arrivé à un pote : même punition !
CG confisquée et présentation sous 5 jours AVEC le pot d'origine exigé !
C'est le prix des manifs mal organisées !
Pas du tout !
Mais j'ai toujours dit que le but de la manœuvre est de te faire chier un max pour que tu rentres dans le rang !
La seule riposte c'est de faire comme eux !
Pas nécessairement une manif mais au quotidien respecter le code de la route !
Respect des distances de sécurité arrêt au feu orange
Un deux tons te presse d'avancer au feu rouge ? respect du code tu attends que l'uniforme vienne Te faire signe.
Plus de remonté de file….
Aux heures de pointe ça va mettre un beau bordel.
La il y aura des billes pour négocier !
Tant que la contestation est organisée comme actuellement t'es pas prêts de me voir dans une manif de motard !
J'ai souvenir d'avoir lu en 2002 dans une publication spécialisée motard un certain Maldonado plaider contre l'amnistie présidentielle car nous motards n'avons pas de PV à faire sauter en concluant « les automobilistes j'en ai rien à foutre » C'était lorsqu'un lobby se formait pour faire renoncer le futur président à une loi d'amnistie routière !
"Un deux tons te presse d'avancer au feu rouge ? respect du code tu attends que l'uniforme vienne Te faire signe".....dixit papy....
je peux comprendre que l'on soitr remonté contre la repression actuelle moi le premier
Perso un giro deux tons me somme de griller le rouge je le grille ....les clichés ils sont en retard à l'apéro, ils sont en retard au travail etc etc....
mais juste une fois peut être c'est un samu en charge d'un enfant
mais juste une fois peut être les flics ils partent sur une fusillade
mais juste une fois peut être les flics ils sont appelés pour un viol en cours
mais juste une fois peut être c'est chez moi qu'ils interviennent
moi juste pour cette fois je grille le feu
amicalement nanard
nanard94 a dit :
"Un deux tons te presse d'avancer au feu rouge ? respect du code tu attends que l'uniforme vienne Te faire signe".....dixit papy....
je peux comprendre que l'on soitr remonté contre la repression actuelle moi le premier
Perso un giro deux tons me somme de griller le rouge je le grille ....les clichés ils sont en retard à l'apéro, ils sont en retard au travail etc etc....
mais juste une fois peut être c'est un samu en charge d'un enfant
mais juste une fois peut être les flics ils partent sur une fusillade
mais juste une fois peut être les flics ils sont appelés pour un viol en cours
mais juste une fois peut être c'est chez moi qu'ils interviennent
moi juste pour cette fois je grille le feu
amicalement nanard
vever a dit :
nanard94 a dit :
"Un deux tons te presse d'avancer au feu rouge ? respect du code tu attends que l'uniforme vienne Te faire signe".....dixit papy....
je peux comprendre que l'on soitr remonté contre la repression actuelle moi le premier
Perso un giro deux tons me somme de griller le rouge je le grille ....les clichés ils sont en retard à l'apéro, ils sont en retard au travail etc etc....
mais juste une fois peut être c'est un samu en charge d'un enfant
mais juste une fois peut être les flics ils partent sur une fusillade
mais juste une fois peut être les flics ils sont appelés pour un viol en cours
mais juste une fois peut être c'est chez moi qu'ils interviennent
moi juste pour cette fois je grille le feu
amicalement nanard
+1 pas mieux
+3
je suis de t'on avis pour avoir moi meme vecu cette experience en tant que passager dans l'ambulance apres un accident de la route en moto 
3 operations le jour meme .
une autre fois j'etai derierre l'ambulance
qui emmenait ma fille aux urgence.
il faut un juste milieux ,a nous de nous comporter correctement et de faire les bons chois sans metre la vie des autres en danger.
Bon voila,
Plaque normalisée, pot d'origine……
Je suis prêt pour la visite de contrôle demain matin.
Par contre, la convocation est un poil bizarre, j'ai rendez vous sur une avenue du bois de Vincennes, à proximité de l'hippodrome, et il précise bien sur le document de ne pas chercher un bâtiment mais une camionnette……
Pour info, ceux qui ne connaisse pas le bois de Vincennes, celui-ci est toujours remplis de camionnettes !!!
Je me demande si je ne vais pas encore une fois me faire E******.
évites les camionnettes avec trop de buée
JMi a dit :
évites les camionnettes avec trop de buée
"Aller se faire controler le pot d'échappement au bois de Vincennes":
raconte ça à personne; on pourrait se méprendre sur tes gouts personnels.....
Surtout que c'est "le gros cul du petit flic" qu'il a repéré
castille a dit :
Lors des contrôles de police, le mieux est de ne pas contester, ça limite les dégâts. Tu te retrouves avec deux PV au lieu d'un au départ et un cumul d'infractions.
A tors ou à raison, les flics ont la loi pour eux.
Si tu n'es pas d'accord, tu ne dois pas payer la contravention ( c'est préciser sur le papier ) et CONTESTER par courrier avec tous les arguments, adressé au commissariat de police.
Il aurait fallu cocher la case : Ne reconnaît pas l'infraction.
Rien n'oblige à signer un PV, mais vaut mieux.
Faut les prendre à rebrousse-poils ces messieurs.
Surtout ne conteste que si tu es sûr de toi.
BONNE CHANCE
Sinon pour info, il y a un bouquin super bien fait qui vient de sortir pour la protection et les droits du motard, voir sur le site de la FFM
Et bienvenu au petit nouveau
je n'habite pas Paris, mais je peux te dire que ces petits messieurs font la grêve...mais la grêve du "zèle"... Il y a beaucoup d'abus de pouvoir la dedans. Ils sont à l'image de notre Hyperprésident...
oh..pardon.... il ne faut pas dire çà, sinon je vais avoir une armée à ma porte demain matin..
Bon courage et bonne route
Bonsoir à tous,
J'ai donc passé avec succès l'épreuve finale………
Pour le point de rendez vous, je confirme vraiment trop fort, j'ai comptabilisé une camionnette de la police pour 8 camionnettes de la « pas police »……et ce n'était pas non plus jour de marché !!
Bon, nos amis du contrôle routier étaient quand même un peut à l'écart des jeunes filles, ou l'inverse…c'est comme vous voulez !!
Je suis donc aujourd'hui un mouton qui roule en pot d'origine……mais je dois reconnaitre une chose, ma moto fait quand même beaucoup moins de bruit, et je suis sur que mon voisin va finir par me parler maintenant !!
ton voisin serait plus attentionné si tu lui rapportais une camionnette
