Bonjour à tous et à toutes,
voilà ce qui m'arrive, j'ai récemment vendu mon Husqvarna 250TE de 2010 qui totalisait 1200 kms à la vente il y a environ 3/4 semaines. La moto était dans un état vraiment très proche du neuf, je vous assure.
L'acheteur vient de m'appeler en m'annonçant qu'il aurait fait 2 sorties avec la machine soit 70kms et qu'il aurait cassé le moteur.
Ce dernier m'accuse de lui avoir vendu une moto avec un vice caché.
Le problème c'est que je ressent cette personne comme pas très honnête et plutôt bien habitué à ce genre démarche, je pense être victime d'un habitué dans ce type "d'arnaque" espérant que je lui rembourse une partie de la moto.
Je lui ai alors proposé de faire expertiser la moto chez un concessionnaire et que si il y avait des marques de démontage au niveau du moteur, je me dégagerais de toute responsabilités.
Quelqu'un a t-il déjà été confronté à ce type de problème ?
Pouvez vous m'indiquer la démarche à suivre ?
Merci à tous pour m'apporter de réels réponses.
Ducatworld.
Les 39 commentaires de cette publication.
ne t'inquiète pas avoir raison ton acheteur devra déposer une plaine
je crois qu'il essai à l'intox
bon courage et surtout ne bouge pas 
Attaque!
Accuse reception de ses doléances par lettre recommandée avec AR en précisant ton étonnement.
Propose lui une expertise à ses frais chez un concessionnaire que vous déterminerez ensemble sachant que c'est à lui d'apporter la preuve du vice caché.
Comme ça tu auras une trace de ta bonne foi.
...encore faut il qu'il ne t'ai pas payé au black.
kefir57 a dit :
surtout ne bouge pas
TOMS a dit :
Attaque!
vever a dit :
kefir57 a dit :
surtout ne bouge pasTOMS a dit :
Attaque!
Putain avec vous deux, le pauvre il est pas avancé
En tout cas, j'adore ton avatar !
Salut,
attends quand même qu'il "officialise" ses propos par courier RC/AR.
De plus il est vrai que s'il insiste, ce ne sera qu'en portant plainte contre toi.
Maintenant 4 semaines après l'avoir vendue,utilisée(comment ?)et à 70 km le moteur pêtte; il est délicat de t'incriminer.
D'autant que pour nos brêles d'enduro, la notion de garantie est très folklorique, moto de compétition, usage très sévère.
Donc n'accepte rien à l'amiable; si cela s'envenime, faire faire une expertise chez un cons de la marque pour avoir un avis objectif, est une très bonne idée.
C'est quand même très bof "vis caché au bout de 1200 km"
Courage.
Guy
demande a ton assurance tu a le droit à une assistance juridique.
a tu mis sur l'acte de vente le km que tu dit ?
et avant toute chose s'il fait expertiser la moto chez un consess le dite consess devrat le faire devant un huissier ou une personne assermenté .
et sa lettre devras etre au normes pas de lettre dans une enveloppe mais une lettre specifique à ce genre de courrier.
car si il est prouvé que le moteur à plus de 1200km
sa va etre compliqué pour toi
cé pour cela que sur une enduro il ne faut jamais indiquer un kilometrage meme s'il y a un compteur sauf à titre indicatif et bien mentionner vendu dans l'etat et surtout aucun km
Bonjour,
Tout a fait d'accord avec GUY57, attend qu'il officialise sa démarche. Il s'agit d'une machine qui peut être soumise à de fortes sollicitations, tout dépend de son utilisation....
Il te met la pression, mais ne t'inquiète pas... 
Salut à tous merci pour vos réponses, je vous tiendrai au courant si il y a une évolution.
Encore merci
Ducatworld.
il n'y a aucune garantie lors de la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers.
tu n'es pas professionnel et la bécane tournait au moment de la vente, il n'y a pas de vice caché au sens juridique du terme.
Alors là, rien est moins sure, si l'on vend un véhicule, on est censé le vendre en état de fonctionnement et si le moteur est réellement cassé, il faudra prouvé d'où viens le problème par l'aide d'expert. Soit ce sera du à sa mauvaise utilisation (très difficile à prouver) soit à un défaut sur ta moto et même si elle respecte bien le km indiqué et qu'elle était en bon état, il y a de grande chance que tu sois mis en cause.
Si il te rappel, il faut lui expliquer la procédure :
- Il doit déposer la moto dans un garage, et te convoquer à une expertise avec un courrier AR avec 1 expert à lui. Alors il te faudra venir avec un expert à toi qui sera proposé gratuitement si tu a pris une assurance assistance juridique pour ces cas précis. L'assurance seul d'une moto ne marche pas(enfin pas la mienne). Et l'expertise se fera en 1 ou plusieurs RDV ou le mécano ouvrira le moteur devant vous. Et la bagarre commence.
Pour info j'ai eu une casse sur le moteur de mon 4x4 par rapport à une intervention d'un garage et cela s'est déroulé ainsi et ça à mis 6mois. 
Pour info si tu es mis en cause et que tu as fait faire une révision chez un garagiste avant, tu peux te retourner contre lui. Mais il faut être dans le km max entre 2 révisions et moins de 2ans.
Je donne ces infos suivant mon experience, après cela peut varier.
La garantie des vices cachés s'applique parfaitement pour une vente entre particuliers.
vices-caches-vente-vehicule-entre-31.htm
Mais elle n'est pas évidente à mettre en oeuvre car la charge de la preuve repose sur l'acheteur qui doit démontrer l'existence du défaut et son antériorité par rapport à la vente.
S'agissant d'une moto typée "compétition", c'est quand même très délicat, car le simple fait d'oublier de faire le niveau avant une sortie peut entraîner une casse moteur.
Et si la casse est due à un manque d'huile, ce qui se voit très bien dans le cadre d'une expertise, le vendeur est automatiquement hors de cause.
Ajoutons également qu'un appoint d'huile effectué par l'acheteur après la casse pour rétablir un niveau qui n'était pas bon peut être détecté lors de l'expertise...
Donc si tu te sens "clair" dans la transaction, c-à-d que :
- la moto ne présentait aucun signe de mauvais fonctionnement avant la vente,
- l'entretien était réalisé correctement et tu peux en apporter la preuve (idéalement entretien garage, mais si tu as les factures de l'huile et les filtres, c'est déjà bien).
- tu n'as pas caché à l'acheteur une éventuelle utilisation en compétition, et si c'est le cas tu lui as fait signer un document pour prouver qu'il a bien été informé de ce point.
- tu n'as pas triché sur le kilométrage,
tu n'as rien d'autre à faire qu'à expliquer oralement ton point de vue à l'acquéreur.
Tu ne fais une réponse écrite en RAR que si celui-ci t'écris en RAR.
attention également à ce que lorsque les vidanges ont été faites, elles l'aient été avec l'huile qui est préconisée, sinon, t'es foutu....
si tu as les factures, etc, tout en règle, tu es tranquille.
après, comme dit plus haut, je pencherai plus pour un coup de bluff de sa part histoire de gratter un peu de tunes....
tout à fait vrai pour le document à rediger .
moi j'ai fait signé un document à l'acheteur comme quoi il avait roulé et essayé la moto et l achtait bien dans l'état ou il la trouvait et n avait aucun recourt et surtout aucun KILOMETRES sur l acte de vente .et oui cé de la meule de compete
proto60 a dit :
tout à fait vrai pour le document à rediger .
moi j'ai fait signé un document à l'acheteur comme quoi il avait roulé et essayé la moto et l achtait bien dans l'état ou il la trouvait et n avait aucun recourt et surtout aucun KILOMETRES sur l acte de vente .et oui cé de la meule de compete
tu a peut etre raison mais ca a la merite d etre clair avec oe vendeur et si je me rappelle bien j avais trouvē ce type de courrier
sur un site ou il fournisse des lettres types officielles
j ai moi meme ete confrontė a ce type de perssonage et on est jamais assė prudent
Si, on peut parfaitement informer l'acquéreur que la garantie des vices cachés ne s'applique pas.
Cf. le lien que j'ai donné ci-dessus. Voici ce qu'écrit l'auteur :
"Dernier conseil pratique : le vendeur a la possibilité de rédiger un acte de vente et de prévoir dans celui-ci qu'il ne sera pas tenu à la garantie des vices cachés (Article 1643, code civil). Il ne suffit pas de mentionner "véhicule vendu en l'état" et il est préférable d'écrire clairement l'exclusion de la garantie légale en faisant référence aux articles concernés.
En ce cas, l'acheteur ne pourra agir que s'il peut rapporter la preuve que le vendeur connaissait le défaut, en plus des autres critères du vice caché.".
Pour éviter toute embrouille, le mieux c'est d'être parfaitement clair avec le vendeur.
> Si la moto a été utilisée en compétition, faire signer un papier à l'acheteur attestant qu'il en a bien été informé.
> Si le kilométrage ne peux pas être garanti, indiquez XXX km non garanti.
> Si vous souhaitez exclure le recours à la garantie légale des vices cachés, vous rajoutez sur le papier : "compte tenu des caractéristiques techniques propres aux modèles XXXXX (moto d'enduro), le vendeur ne sera pas tenu d'assurer la garantie légale visée aux articles 1643 et suivants du code civil.
> Et pour le fun : "l'acheteur reconnait également avoir reçu le manuel d'utilisation de la machine dans lequel sont décrites les vérifications et opérations de maintenance à réaliser".
Avec ça, aucun acheteur ne devrait vous emmerder. D'ailleurs il n'y aura peut-être plus d'acheteur du tout. Le gus il arrête l'enduro et il se met à la marche nordique.
desmolo a dit :
il n'y a aucune garantie lors de la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers.
tu n'es pas professionnel et la bécane tournait au moment de la vente, il n'y a pas de vice caché au sens juridique du terme.
gazzcbrrr a dit :
desmolo a dit :
il n'y a aucune garantie lors de la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers.
exact donc t inquietes pas,aucune crainte a avoir
UFC_Achat_Voiture_occasion.pdf".....Sapristi" ?????
C'est beau!J'aime beaucoup!
je déconne, mais tu as raison, maintenant on peut être mis en cause pour la moindre connerie.
Dans mon métier, j'installe du matériel frigo: Le client part en vacances, il fait une chaleur à crever dans sa cave, l'installation se met en sécurité, il perd toute sa camelote....Je suis mis en cause par les assurances!
Un client part en vacances, il constate au retour que l'installation ne marche pas bien, il l'arrete, il previent son assurance une semaine aprés pour lui faire constater que sa marchandise est perdue (forcément, il a arreté le frigo sans même nous appeler)........je suis mis en cause par son assurance pour la perte de marchandise.
Des exemples comme ça j'en ai vécu plein et ça devient systématique, dés qu'il y a un problème d'assurance on cherche un responsable alors il y a interet à etre bien bordé à chaque fois, c'est pour ça que je disais au debut d'attaquer avant d'être attaqué parce que devant un tribunal quand tu montres que tu as pris l'initiative de ne pas laisser pourrir la situation ça a un gros poids sur la décision finale.
En pratiquent comme ça, sur toutes mes convocations d'expertise, j'ai toujours été mis hors de cause.
salut,
jepens een effet a une arnaque
a lachat, cetait son droit de se renseigner sur toutes les parties de la moto y compris moteur
dans quelles conditions a tu vendu ta becanne?
lacheteur en a t-il voulu tout de suite?
a t-il negocier?
etait -il exigent?
pour ma part, cest une arnaque,
ou alors, le moteur a tres bien pu lacher si le gars a tirer dessus comme un malade
j'ai eu ce probleme avec une voiture qui a soit disant cassée une semaine apres,la personne voulait que je la reprenne,je lui est dis que je n'etais pas un pro de l'automobile que je lui est vendue une voiture de 200000 kms pas de l'electromenager, que je ne suis pas Darty et que si il voulait une garantie,il avait qu'a acheter une machine a laver,jamais eu de nouvelles,mais des fois que ça marche a l'intox!
dans ton cas la moto a 1200 kms les vices cachés ne sont pas de ton fait,il a du tirer dessus a froid comme un dingue ou il sais pas piloter.
tu dis rien et laisse venir,il va se calmer tout seul.
yapapax a dit :
Tu peux aussi lui péter les 2 jambes avant de débuter les négociations
La "garantie des vices cachés" Ce n'est pas AXA ou la MACIF !
C'est la loi et toute mention d'exonération est reconnue non écrite.
N'écrits rien à l'acheteur tant qu'il ne t'a pas adressé de LR
A la LR tu lui accuses réception en l'informant que tu charges ton conseil de la gestion du litige.
Par contre contacte ton assureur et laisses le négocier.
Concernant l'expertise elle sera à la charge du plaignant durant la procédure et l'expert sera désigné par le juge.
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
TOMS a dit :
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
pappy a dit :
TOMS a dit :
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
Même qu'il est peut être en zonzon !
loulou95 a dit :
pappy a dit :
TOMS a dit :
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
Même qu'il est peut être en zonzon !
il faut toujours etre armé en argument quand tu viens pour une réclamation
TOMS a dit :
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
oldbean a dit :
TOMS a dit :
Ca date du mois d'Avril, je pense que depuis le problème a été réglé à l'amiable......????
çà tu le saura jamais ; voilà belle lurette que ce monsieur à scratché sa fiche d'emoto.....
comme d"'hab' somme toute
TOMS a dit :
Ouai, c'est comme les bons potes qui viennent te pourrir tes soirées en chialant sur leurs problèmes de couples et que tu vois plus dés que ça s'arrange...
oldbean a dit :
TOMS a dit :
Ouai, c'est comme les bons potes qui viennent te pourrir tes soirées en chialant sur leurs problèmes de couples et que tu vois plus dés que ça s'arrange...
Oué, mais lui au moins il a dit merci, vérifie
...et même souvent il t'en veux parce que tu n'as pas protesté quand il a traité sa femme de salope, de poufiasse et de trainée....
Il finit même par penser et à faire croire que c'est toi qui l'a dit et aprés c'est sa femme qui t'en veux à mort....
TOMS a dit :
...et même souvent il t'en veux parce que tu n'as pas protesté quand il a traité sa femme de salope, de poufiasse et de trainée....
Il finit même par penser et à faire croire que c'est toi qui l'a dit et aprés c'est sa femme qui t'en veux à mort....
pappy a dit :
TOMS a dit :
...et même souvent il t'en veux parce que tu n'as pas protesté quand il a traité sa femme de salope, de poufiasse et de trainée....
Il finit même par penser et à faire croire que c'est toi qui l'a dit et aprés c'est sa femme qui t'en veux à mort....
Là t'es vicieux !
Accuser la femme de ton pote d'avoir des vices cachés....
TOMS a dit :
oldbean a dit :
Oué, mais lui au moins il a dit merci, vérifie
Ben non, justement!
oldbean a dit :
TOMS a dit :
oldbean a dit :
Oué, mais lui au moins il a dit merci, vérifie
Ben non, justement!
Je parlais de l'homme à la moto pas de tes visiteurs
TOMS a dit :
pappy a dit :
TOMS a dit :
...et même souvent il t'en veux parce que tu n'as pas protesté quand il a traité sa femme de salope, de poufiasse et de trainée....
Il finit même par penser et à faire croire que c'est toi qui l'a dit et aprés c'est sa femme qui t'en veux à mort....
Là t'es vicieux !
Accuser la femme de ton pote d'avoir des vices cachés....
...des vis cachées???