?Greg?
Salut a tous ! J'entend dire qu'il est interdit de rouler dans les bois et sur la plage mais aprés quelques recherches sur le site légifrance, impossible de trouver des textes de lois sur la circulation sur ces types de terrains. Si c'est interdit ou roules les propriétaires de quad non homologués a part sur des terrains privés ou des circuits ??? Y'a t'il des textes de lois ??? Avez vous eu des expériences avec les flics ??? Y'a t'il des périodes ou c'est toute l'année ??? etc.... etc.... Je pense que si quelqu'un a l'info du siècle avec les textes de lois ou expériences vécus avec les flics cela pourait intérésser beaucoup de monde ! Merci d'avance & Bon Quad ;-)
Les 4 commentaires de cette publication.
Mon concessionnaire m'a indiqué que la tolérance des quads non homologués sur les chemins (non privés) étaient de 0. Il a un client qui s'est fait controler par la gendarmerie : résultat trois mois de suspension de permis !!!
A bientôt.
En ce qui concerne le droit de circuler tout court c'est clair : si pas de carte grise c'est interdit partout en dehors des terrains privé.
Si le quad possède une carte grise, il peut rouler...là où ce n'est pas interdit ! En effet les texte généraux régissants l'accès aux plages n'existe pas non plus à ma connaissance. Mais les municipalités ou les conseils généraux établissent des textes qui font foi et loi sur leur domaine. En général il y a panotage et barrières.ça me paraît clair.
Pour répondre à ton besoin d'expérience, je roule en enduro mais j'ai 3 potes qui se sont fait coincer avec des Blaster par les bleus. Délation. Ils tournaient un peut trop souvent dans les mêmes coins. Plaintes des riverains, 3 mois de retrait.
| Lilian : Mon concessionnaire m'a indiqué que la tolérance des quads non homologués sur les chemins (non privés) étaient de 0. Il a un client qui s'est fait controler par la gendarmerie : résultat trois mois de suspension de permis !!! A bientôt. |
les plages et littorals son interdit aux véhicules à moteur homologués ou non.
les chemins sont régis par le code de la route et réservés aux véhicules homologués