bonjour, je suis a la recherche d'une moto de piste et je vois souvent des motos a vendre avec une carte grise suisse, est ce que quelq'un sait comment fait on apres pour que la carte grise soit francaise. merci et bonne continuation
Les 14 commentaires de cette publication.
Oublie! Les motos suisses ne sont pas soumises à la loi des 100CV, donc il faut rebrider la moto et la repasser aux mines etc, etc. Si tu veux faire que de la piste; la carte grise suisse et suffisante. La carte grise de ma moto que je n'utilise que sur piste est barrée 2fois. Elle est pas à mon nom mais c'est pas grave.
Méfiance quand même...... la suisse ne faisant pas partie de la CEE, la TVA européenne n'a pas été appliquée.
Il faut donc en théorie la passer par les douanes.
Comme ils sont partout en ce moment aux péages, sans parler de roulages à l'étranger, une moto suisse n'est pas un bon plan.
Quand à la CG,il faut le papier des douanes, puis passer par la DRIRE (anciennement les Mines), la configurer en 100 CV etc....... y en a pour des mois.
papier des douanes et la carte grise c'est le passeport de la moto qu'elle soit suisse ou autre n'ai pas inportemp pour faire du roulages entrainement il te faud une licences pour l'assurence c'est tout, ou ça ce gate la suisse ne fait pas parti de l'europe comme dit plus haut pas de 100cv et pour la réhimatriculer, papier de douanes,conformiter suisse,et le rebridages normes française avec certificat et factur du montage en conssesion honda toute les factur des pieces neuves: faisceaux electrique CDI ,pipes admition,et avec la nouvelle norme echappement cataliser meme pour les model qui ne l'etait pas le tout ce passe chez honda uniquement.... méme pour les model en 34cv et je suis tres bien placer pour le savoir; les mec vous dise toujour que c'est fastoche mai qu'il n'on pas eu le temp de le fair .
il te faut juste la carte grise barrée avec acte de vente et payer la TVA en douane.
apres y a pas soucis pour faire de la piste, la moto est bien a toi...
par contre pour la réimatriculer en france c'est la misère pour les motos de +100cv.
comme écrit plus haut, il faut un CDI neuf et tout le tra-lala
mais le but n'est pas de rouler immatriculer, le bon plan c'est les motos suisse donnée épave ya rien a faire elle roule tres bien juste guidon platines et carénage bien souvent
yannik750 a dit :
mika03 a dit :
merci pour ces reponses je vais donc me lancer. une derniere petite question la tva c'est combien ?
ben 20,6, comme le reste
yannik750 a dit :
mika03 a dit :
merci pour ces reponses je vais donc me lancer. une derniere petite question la tva c'est combien ?
ben 20,6, comme le reste
Logiquement, cette TVA s'applique au prix facturé par ton vendeur
Si tu lui achètes 3000€, la TVA à payer à la douane sera de 3000 X 19.6% = 588 € plus quelques Euros de frais de dédouanement (environ 2% de la valeur du bien)
yannik750 a dit :
mika03 a dit :
merci pour ces reponses je vais donc me lancer. une derniere petite question la tva c'est combien ?
ben 20,6, comme le reste