Olin suite

spi a dit :
vu sur un autre forum
sujet.php
si qqun peut confirmer l'info?

je savais qu'il y avait eu un avis defavorable mais la on parle de retrait definitif...

si ca se confirme je me prend une tole

georgio a dit :
si ca se confirme je me prend une tole

désolé mais rien de nouveau...
enduro.php

si car si j'ai bien lu le message de l'autre forum, on fait effectivement etat des conclusions du raporteur mais surtt le message indique que le ministere a effectivement retiré la circulaire ce qui constitue une info par rapport au post que tu cites. si j'ai pas bien lu merci de me dire où

spi a dit :
si car si j'ai bien lu le message de l'autre forum, on fait effectivement etat des conclusions du raporteur mais surtt le message indique que le ministere a effectivement retiré la circulaire ce qui constitue une info par rapport au post que tu cites. si j'ai pas bien lu merci de me dire où

Rien de nouveau depuis ça:
Paris, le 05 décembre 2006

CIRCULAIRE OLIN,
PROPOSITION DE CENSURE

Lors de l'audience publique du Conseil d'Etat du 4 décembre 2006, le Commissaire du Gouvernement a invité la Haute Juridiction à censurer purement et simplement la circulaire Olin.

Le Commissaire, se fondant sur un argument invoqué par la Fédération Française de Motocyclisme, a en effet tout d'abord estimé que l'annexe I de la circulaire relative aux quads devait être purement et simplement annulée.

Il a ensuite considéré que les annexes 2 à 5 étaient, pour reprendre sa propre expression, « dénuées de toute portée normative ».
Autrement dit, toutes les notions inventées par la circulaire – comme celle de carossabilité - ou toutes les interdictions générales de circulation qu'elle prévoit en dehors des voies ouvertes à la circulation publique et notamment en zone NATURA 2000… n'ont strictement aucune valeur juridique.

La circulaire Olin serait donc réduite à sa plus simple expression. L'administration serait ainsi empêchée de s'y référer pour statuer sur les demandes d'autorisation d'organisation d'épreuves qui lui sont adressées.

Enfin, et cela est un signe fort, la Ministre de l'Ecologie étant la partie perdante, le Commissaire du gouvernement a estimé qu'elle devait de ce fait être condamnée à payer à la Fédération Française de Motocyclisme une somme de 1.000 € au titre des frais de procédure.

On rappellera cependant que le Commissaire du Gouvernement ne juge pas l'affaire mais qu'il donne seulement son avis à la Haute Juridiction sur la solution à apporter en droit au litige qui lui est soumis.

Il faut donc attendre la décision du Conseil d'Etat mais tous les amoureux de la moto verte et du quad peuvent être raisonnablement confiants. lavrille
le 5 déc à 20:09

Il n'y a rien de nouveau en dehors de ce que rappelle Jeepee, en tout cas j'ai rien reçu d'officiel de quelques sources que ce soit. Ne vendons pas la peau de l'ours trop trop, restons mobilisés comme on dit.

bon je sais plus lire ou quoi????
le post que vous citez utilise le conditionnel, or:

la resistance de maya et de la ffm a eu raison de la circulaire olin! lors du conseil d etat du 04 dec. le commissaire du gouvernement a invite la haute juridiction a censurer la circulaire et a comdamner la ministre de l ecologie a payer 1000e d amende a la FFM...
subissant une deroute similaire devant la cours europeenne, le bureau de la ministre a dors et deja retire ladite circualire...
pour resumer la situation la FFM precise que le "toutes les notions inventees par la circulaire comme celle de la carrossabilite ou toutes les interdictions generales de circulation qu elle prevoit en dehors des voies ouvertes a la circulation publique et notamment en zone natura 2000... n ont strictement aucune valeur juridique..." ouf!!
manquerait plus que les ours la lache !!...


ce qui est surligné n'est pas dit ds les posts precedents?
en ce moment les nuits sont courtes avec la petite (4 mois et les dents poussent) mais j'ai pas le sentiment de me planter. sinon j'attends une explication de texte

Rien d'officiel

Jeepee a dit :
Rien d'officiel

spi a dit :

Jeepee a dit :
Rien d'officiel

bon donc en en reviens a ma 1ere question: qui confirme

bud77 a dit :

spi a dit :

Jeepee a dit :
Rien d'officiel

bon donc en en reviens a ma 1ere question: qui confirme

on attend demain pour boire un coup alors

Jeepee a dit :
Rien d'officiel

on va quand même dire que ça va dans le bon sens tout de même !!
C'est déja ça !!

Maintenant que ça autorise pas les C... à rouler dans les champs pour autant !!

sradman a dit :
Maintenant que ça autorise pas les C... à rouler dans les champs pour autant !!

c'est bien ça le plus dommage pour nous enduriste....

Tant mieux si c'est le cas, mais sans vouloir être pessimiste, je pense que nous ne sommes pas au bout de nos peines.

L'annulation de la circulaire si c'est le cas aura été motivée par un probème de forme. Mais sur le fond tout le monde, sauf les utilisateurs que nous sommes, est d'accord pour dire qu'il faut banir les engins à moteur des espaces naturels.

Avec Royale en 2007, c'est clair qu'on y coupera pas et avec Sarkozy c'est pas certain qu'on y echappe.

sarko est d'accord pour faire tout ce qui peut lui amener des electeurs en vue des prochaines elections donc oui , il y a des chances que ça revienne sur le tapis à un moment ou à un autre !!

Les mecs, allé voir l'article sur "les verts de terre" dans moto verte, il présente notre sport sous un tout autre aspect!!
Bonne pub pour la région d'une part et pour les professionnels du tourisme!
Je pense que cet article va nous servir à nous sauvegarder et continuer notre dialogue en vers les élus de nos communes et de notre région, économiquement parlant!
En effet nous sommes un club de vieux (normal aux vieux de montrer l'exemple), mais comme le dit le journaliste moto verte, nous arrivons a peut près à faire passer le message et nous faire accepter.

Avant tout le dialogue, même ci celà n'est pas toujours évident, vous savez bien que des c... il y en a partout mais heureusement qu'ils ne sont pas majoritaires !

PS : La bataille ne fait que débuter alors ce n'est pas le moment de baisser "le bras" (humour)!

TC a dit :
Tant mieux si c'est le cas, mais sans vouloir être pessimiste, je pense que nous ne sommes pas au bout de nos peines.

L'annulation de la circulaire si c'est le cas aura été motivée par un probème de forme. Mais sur le fond tout le monde, sauf les utilisateurs que nous sommes, est d'accord pour dire qu'il faut banir les engins à moteur des espaces naturels.

Avec Royale en 2007, c'est clair qu'on y coupera pas et avec Sarkozy c'est pas certain qu'on y echappe.

FG a dit :
Les mecs, allé voir l'article sur "les verts de terre" dans moto verte, il présente notre sport sous un tout autre aspect!!

Localement c'est le coté économique de la chose qui touchera les élus locaux !
Seul argument qui peut faire le poid devant les écolos !

PS : j'ai une maison et la famille de ma femme dans la hague, entre la centrale de flamanville, la cogema et l'arsenal de cherbourg! et bien làbas les écolos ils fonds gaffe à ce qu'ils disent et squ'il fond car c'est le gagne pain aux abitants de la région ils ont entre les mains!

il faut mettre en avant le problème économique que cela peut engeandrer!!!

ALLER ONT Y CROIS!!!!!