Strato
Pourquoi
le CODEVER n'attaque pas directement la circulaire devant le conbseil contitutionnel, puisqu'elle fait dela discrimination " seuls les agricoles et engins forestiers à moteur peuvent aller dans des chemins non carossables....exemple l'agriculteur chasseur pourra prendre son 4/4 et aller sur les sentiers chasser en disant je travaille...le viticulteur son quad ou sa wr machin chose et dire je vais bosser....d'apres moi pas besoin de manif ni d'amalgame des 4/4 quads motards, c'est mettre tout le monde dans le même sac....juridiquement peut ton prouver l'anticonstitutioonalité d'une ciculaire, si c'est le cas pour celle çi ? 😕 🙁
Commentaires
Les 24 commentaires de cette publication.
alesk
la solution consiste donc a acheter 3 vignes à 50 km de chez toi et à dire que tu montes tailler une branche
.
http://www.devineoujesuis.be
http://www.devineoujesuis.be
JMi
| alesk : la solution consiste donc a acheter 3 vignes à 50 km de chez toi et à dire que tu montes tailler une branche |
j'ai une branche a tailler chez moi, t'as un taille haie ? ben monte, ca te fera une belle rando 😃 😃
JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque
fabiosol
| Strato : le CODEVER n'attaque pas directement la circulaire devant le conbseil contitutionnel, puisqu'elle fait dela discrimination " seuls les agricoles et engins forestiers à moteur peuvent aller dans des chemins non carossables....exemple l'agriculteur chasseur pourra prendre son 4/4 et aller sur les sentiers chasser en disant je travaille...le viticulteur son quad ou sa wr machin chose et dire je vais bosser....d'apres moi pas besoin de manif ni d'amalgame des 4/4 quads motards, c'est mettre tout le monde dans le même sac....juridiquement peut ton prouver l'anticonstitutioonalité d'une ciculaire, si c'est le cas pour celle çi ? 😕 🙁 |
Anticonstitutionnelement
perdu strato, j'ai 24 lettres moi 😃
Padawan en mode apprentissage
Jules31
| Strato : le CODEVER n'attaque pas directement la circulaire devant le conbseil contitutionnel, puisqu'elle fait dela discrimination " seuls les agricoles et engins forestiers à moteur peuvent aller dans des chemins non carossables....exemple l'agriculteur chasseur pourra prendre son 4/4 et aller sur les sentiers chasser en disant je travaille...le viticulteur son quad ou sa wr machin chose et dire je vais bosser....d'apres moi pas besoin de manif ni d'amalgame des 4/4 quads motards, c'est mettre tout le monde dans le même sac....juridiquement peut ton prouver l'anticonstitutioonalité d'une ciculaire, si c'est le cas pour celle çi ? 😕 🙁 |
Une directive ne peut pas être déférée devant le conseil constitutionnel (devant le cc, seules les lois peuvent être déférées, avant promulgation et uniquement par le président de la république, les présidents des assemblées ou 60 parlementaires).
Une directive peut être déférée au conseil d'Etat (recours pour excès de pouvoir).
Jules31
Anticonstitutionnelement perdu strato, j'ai 24 lettres moi 😃 |
ANTICONSTITUTIONNELLEMENT
25 lettres
pas mieux ?
fabiosol
Jules31 :
ANTICONSTITUTIONNELLEMENT 25 lettres pas mieux ? |
merde 😃
5lettres,
decidement, pas mieu 😃 😕
Padawan en mode apprentissage
Charles
| Strato : le CODEVER n'attaque pas directement la circulaire devant le conbseil contitutionnel, puisqu'elle fait dela discrimination " seuls les agricoles et engins forestiers à moteur peuvent aller dans des chemins non carossables....exemple l'agriculteur chasseur pourra prendre son 4/4 et aller sur les sentiers chasser en disant je travaille...le viticulteur son quad ou sa wr machin chose et dire je vais bosser....d'apres moi pas besoin de manif ni d'amalgame des 4/4 quads motards, c'est mettre tout le monde dans le même sac....juridiquement peut ton prouver l'anticonstitutioonalité d'une ciculaire, si c'est le cas pour celle çi ? 😕 🙁 |
Tout d'abord, je ne sais pas ce que le Codever fera juridiquement de la circulaire. Des avocats se penchent dessus, mais ça ne va pas se faire en 3 semaines.
Ensuite, je ne crois pas qu'on puisse attaquer une circulaire devant le CC.
Enfin, le problème est déjà ailleurs, il est avant tout d'ordre politique. En effet, sur le terrain, les agents ne seront pas là pour juger si leurs ordres sont constitutionnels ou pas, mais pour verbaliser. Donc, il faut influer sur les ordres.
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
http://www.nltt.asso.fr
Jeepee
Il est encore temps STRAO signes donc:
korriganed.chez.tiscali.fr/divers/olin.htm ✌ ✌
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers
Toute peine mérite Salers
Lealf
Mais pourquoi pourquoi pourquoi
pourquoi le silence
pourquoi pourquoi pourquoi pourquoi
pourquoi ce grand vide quand je pense à nous
Brele qui roule n amasse bib mousse.
Strato
Jules31 :
Une directive ne peut pas être déférée devant le conseil constitutionnel (devant le cc, seules les lois peuvent être déférées, avant promulgation et uniquement par le président de la république, les présidents des assemblées ou 60 parlementaires). Une directive peut être déférée au conseil d'Etat (recours pour excès de pouvoir). |
alors que le CODEVER saissise le coneil d'etat pour exces de pouvoir !
TC
pourquoi... pourquoi....pourquoi ce silence quand je pense à nous... c'est une illusion qui meurt.... d'un éclat de rire en plein coeur....
Hervé Villard (chanteur mort et philosophe contemporain)
🙄 😃
favorable à tout ce qui roule !
Nico91
| Strato : alors que le CODEVER saissise le coneil d'etat pour exces de pouvoir ! |
Et pourquoi pas toi ?
.
aikri an SMS soula menas
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
TC
Nico91 :
Et pourquoi pas toi ? . |
Parce qu'il n'est pas président 😃
mais pour 2007 il a toute ses chances !
favorable à tout ce qui roule !
Nico91
TC :
Parce qu'il n'est pas président 😃 mais pour 2007 il a toute ses chances ! |
c'est balot (R) 😃
.
aikri an SMS soula menas
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
proto60
JMi :
j'ai une branche a tailler chez moi, t'as un taille haie ? ben monte, ca te fera une belle rando 😃 😃 |
et si je met des pedales a ma bréle et un sac à couilles eu a dos 😕 sa peut faire illusion 👀
la nature l'enduro et l'apero
la moto verte conserve l'esprit et le corps
la moto verte conserve l'esprit et le corps
Nico91
| proto60 : et si je met des pedales ......👀 |
Ton intimité ne nous regarde pas, essaye de faire gaffe a tes propos si tu neu veux pas te faire modéré 😃 😃
aikri an SMS soula menas
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
Nico, éleveur de champions tous âges !!!
Jeepee
| TC : pourquoi... pourquoi....pourquoi ce silence quand je pense à nous... c'est une illusion qui meurt.... d'un éclat de rire en plein coeur.... Hervé Villard (chanteur mort et philosophe contemporain) 🙄 😃 |
C'est sur qu'il ne fréquente pas le site mais tout de meme!!!!il est bien vivant ✌
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers
Toute peine mérite Salers
Charles
Jeepee :
C'est sur qu'il ne fréquente pas le site mais tout de meme!!!!il est bien vivant ✌ |
ah, c'est bien imité alors 😃 😃
Charles, Nature & Loisirs T-T
http://www.nltt.asso.fr
http://www.nltt.asso.fr
TC
Jeepee :
C'est sur qu'il ne fréquente pas le site mais tout de meme!!!!il est bien vivant ✌ |
Dixit l'école des fans revue et corrigée par les nuls....
Mort médiatiquement néanmoins 😉
favorable à tout ce qui roule !
Strato
Nico91 :
Et pourquoi pas toi ? . |
parceque le CODEVER a plus de poids que moi....c'est bien ce qu'il revendique...representer une majorité de participants, alors que moi , je ne represente que moi....et que par chez moi tout est carrossable ! 😃
proto60
Nico91 :
Ton intimité ne nous regarde pas, essaye de faire gaffe a tes propos si tu neu veux pas te faire modéré 😃 😃 |
milles excuse je ne voulait choquer personne ce n'etait qu'un peut d'humour 😃 sen blage
la nature l'enduro et l'apero
la moto verte conserve l'esprit et le corps
la moto verte conserve l'esprit et le corps
Dernier commentaire
Lealf
TC :
Dixit l'école des fans revue et corrigée par les nuls.... Mort médiatiquement néanmoins 😉 |
La preuve qu il est mort, il a un sosie comme claude francois 😃
Brele qui roule n amasse bib mousse.
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