Carte grise??


Salut les amis,
Je vous explique,et je vais essaye d'etre clair:
J'ai eu un 250 wrz que j'ai vendu a une tiers personne,cette personne s'en ai servi uniquement dans les bois et les champs qui lui appartenait,et il n'a jamais refait la carte grise a son nom.
Aujourd'hui,il veut la revendre,il est alle a la prefecture pour faire un certificat de non gage(aucun probleme),la ou sa coince,c'est quand il voulu refaire la carte grise(a ce qu'il m'a dit),la prefecture lui a dit que pour refaire cette dite carte grise il lui fallait ma signature sur un nouveau certificat de session de vehicule daté du jour ou moi je lui ai vendu la moto??
Je comprend pas pourquoi les papier qu'on a fait lors de la vente et la carte grise a mon nom ne suffise pas??
Qu'en pensez vous
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

tout simplement parce qu'il n'a plus ce dit certificat de session
ou ils ont changé "les cerificats" entre le jour de la vente et aujourd'hui

parce que la durée de validité d'une carte grise barrée est d'un mois ( voir sur un certificat de cession, en bas de page )
www.offroad-caux.fr.st
forum husky: http://husqy.forumsactifs.com/index.htm

il lui faut a certificat de session !!!c'est ce qu'il a ete demander donc a mon avis la personne qui avais acheté le wr a perdu un papier le fameux certificat de session..
la préfecture ne demande pas une autre carte grise !!!
si ta bien envoyer ton exemplaire ventes a la préfecture quand tu la vendu t'es couvert tu peu lui refaire le dit certificat de vente a la même date ou tu lui as vendu ( si j'ai bien compris ton explication)
http://www.gasgasman.org/index.php
forum pour les gas gas

la-gniole a dit :
parce que la durée de validité d'une carte grise barrée est d'un mois ( voir sur un certificat de cession, en bas de page )
La durée de validite d'une carte grise,c'est pour pouvoir rouler avec la moto sans soucis,pas pour pouvoir refaire une carte grise,si??
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

fox a dit :
Salut les amis,
Je vous explique,et je vais essaye d'etre clair:
J'ai eu un 250 wrz que j'ai vendu a une tiers personne,cette personne s'en ai servi uniquement dans les bois et les champs qui lui appartenait,et il n'a jamais refait la carte grise a son nom.
Aujourd'hui,il veut la revendre,il est alle a la prefecture pour faire un certificat de non gage(aucun probleme),la ou sa coince,c'est quand il voulu refaire la carte grise(a ce qu'il m'a dit),la prefecture lui a dit que pour refaire cette dite carte grise il lui fallait ma signature sur un nouveau certificat de session de vehicule daté du jour ou moi je lui ai vendu la moto??
Je comprend pas pourquoi les papier qu'on a fait lors de la vente et la carte grise a mon nom ne suffise pas??
Qu'en pensez vous

pas de probleme tu peux lui faire le certificat de cession a la date ou tu lui a vendu
moi j ai deja eu ce petit probleme ,il n y a aucun soucis ,toi tu est entierement couvert
en 2009 promis je m ameliore
bientot le retour ................ATTENTION

1/ Tu aurais dû barer la carte grise , mettre la mention "vendue le:....." et apposer ta signature.
2/ Tu aurais dû signaler la vente a ta prefecture afin de te liberer de toute responsabilité en cas d'infraction faite par le nouveau proprio.
3/ Tu aurais dû (apparement tu l'as fait) remplir un certificat de vente afin que le nouveau proprio puisse faire l'immatriculation a son nom.
Le nouveau proprio n'est pas obligé de faire les démarches dans les 15 jours sauf s' il veut se servir du véhicule sur la voie publique.
Maintenant moi a sa place j'aurais refait un certificat de cession en immitant ta signature.
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers

fox a dit :
la-gniole a dit :
parce que la durée de validité d'une carte grise barrée est d'un mois ( voir sur un certificat de cession, en bas de page )
La durée de validite d'une carte grise,c'est pour pouvoir rouler avec la moto sans soucis,pas pour pouvoir refaire une carte grise,si??
a ouai peu être mais il doit bien y avoir une date buttoire quand même pour refaire une carte grise parce que j'ai deja eu le même probleme que toi sauf que l'ancien proprio ne voulais rien savoir
www.offroad-caux.fr.st
forum husky: http://husqy.forumsactifs.com/index.htm

Jeepee a dit :
1/ Tu aurais dû barer la carte grise , mettre la mention "vendue le:....." et apposer ta signature.
2/ Tu aurais dû signaler la vente a ta prefecture afin de te liberer de toute responsabilité en cas d'infraction faite par le nouveau proprio.
3/ Tu aurais dû (apparement tu l'as fait) remplir un certificat de vente afin que le nouveau proprio puisse faire l'immatriculation a son nom.
Le nouveau proprio n'est pas obligé de faire les démarches dans les 15 jours sauf s' il veut se servir du véhicule sur la voie publique.
Maintenant moi a sa place j'aurais refait un certificat de cession en immitant ta signature.
1/fait
2/fait
3/fait
Quand a immiter ma signature,j'y avais pas pense a ca,pratique,mais pas tres honnete
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

En fait,si j'ai bien tout compris ce qu'il veut,c'est refaire un certif' datant de la date ou je lui ai vendu la moto,avec:
Moi en tant que vendeur,et
Le futur proprio' en tant qu'acheteur
Ce qui lui evite(le gar a qui moi j'ai vendu la moto)de refaire une carte grise a son nom,puisqu'il ne serais plus le vendeur(mais moi) et que,vu qu'il n'a pas refait la carte grise,elle est donc toujours a mon nom.
Mais ca je crois pas que c'est possible,sa voudrais dire que j'aurai vendu la meme moto 2 fois a 2 acheteur different,le meme jour
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

exact...si tu refais un certificat c'est au nom de TON acheteur

C'etait bien ca,il voulais que je refasse un autre certif',mais cette fois avec le nom du gars a qui lui va vendre la moto.
Par contre a la date ou moi je lui avais vendu a lui .
Je lui ai dit que la meilleur solution etait de faire la carte grise a son nom a lui avant de la revendre.
Son but etait d'economiser le prix de la carte grise,y'en a j'vous jure .
Merci.
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

ne fait surtout pas ça malheureux !

La ça sent le piège !

En gros malgré que tu ne te sois pas occupé de la moto depuis TA vente , TU vas assumer la vente au nouveau proprio en direct ce qui fait que tu es légalement responsable de ce qu'est l'état de la moto au jour de la vente !

Autant dire que si il y a des problèmes moteurs ou autres ( cadre volé , moteur volé ou autres) , comme t'es le vendeur FINAL , t'es le responsable et le mec qui l'a eu entre temps n'est plus responsable car légalement , rien ne prouve qu'il a bien été le propriétaire entre temps !

C'est super dangereux je trouve !

Perso je referais un certificat à la date de la PREMIERE vente et point barre , l'acheteur ( le tient ) il ce demerde !!
Qu'il faut être patient pour en supporter certains !!
Je roule pas , je me traine par choix, c'est pour voir le paysage !!

Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers

Jeepee a dit :
Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.


Le seul probléme c'est que si le proprio, actuel a fait une connerie avec la bécane et bien ce sera pour ta tronche!

mais si c'eatit le cas y'a longtemps que tu aurais eu des nouvelles.

Jeepee a dit :
Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.
Tranquil,oui et non,si il refait un autre certif a mon nom,daté du jour ou moi je lui ai vendu la moto,a la prefecture ils vont se retrouver avec 2 certif qui porte le meme nom de vendeur,meme date,mais pas le meme acheteur .
Et comme dit srad,si il y a probleme sur la moto,c'est vers le dernier vendeur que l'on va se retourner,autrement dit" MOI" si j'avais accepte
En ce qui me concerne je ne fait rien,il refait une carte grise a son nom et il l'a revend,c'est peu etre salaud de dire ca,mais cette moto,ce n'est plus mon probleme.
Maintenant,si il decide de refaire les papiers a mon nom en imitant ma signature,je peu rien faire si ce n'est espere qu'il y pensera pas
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

fox a dit :
Jeepee a dit :
Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.
Tranquil,oui et non,si il refait un autre certif a mon nom,daté du jour ou moi je lui ai vendu la moto,a la prefecture ils vont se retrouver avec 2 certif qui porte le meme nom de vendeur,meme date,mais pas le meme acheteur .
Et comme dit srad,si il y a probleme sur la moto,c'est vers le dernier vendeur que l'on va se retourner,autrement dit" MOI" si j'avais accepte
En ce qui me concerne je ne fait rien,il refait une carte grise a son nom et il l'a revend,c'est peu etre salaud de dire ca,mais cette moto,ce n'est plus mon probleme.
Maintenant,si il decide de refaire les papiers a mon nom en imitant ma signature,je peu rien faire si ce n'est espere qu'il y pensera pas

et qu'il n'est pas inscrit sur emoto

greg_dr350 a dit :
Jeepee a dit :
Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.


Le seul probléme c'est que si le proprio, actuel a fait une connerie avec la bécane et bien ce sera pour ta tronche!

mais si c'eatit le cas y'a longtemps que tu aurais eu des nouvelles.

Mais Non puisqu'il a daté la carte grise au jour de la vente et qu'l a signalé la vente a la pref. A partir de ce jour il n'est plus responsable de la moto.
Le nouvel acquereur prend ses responsabilités.
Avec CODEVER pour une pratique libre et responsable de la moto verte.
Toute peine mérite Salers

Jeepee a dit :
greg_dr350 a dit :
Jeepee a dit :
Franchement vu la situation, a part fare rentrer du poignon dans les caisses de l'état, je ne vois pas ou est le problème. Le mec n'a pas immatriculé la moto a son nom donc il veut économiser le prix de la carte grise. Si tu ne veux pas entrer dans son jeu tu refuses et il se demerde. Il fait un certifcat de vente comme si c'était toi avec ton nom, vendu au nouvel acheteur et sa signature et basta, toi t'en as rien a faire et tu es tranquille.


Le seul probléme c'est que si le proprio, actuel a fait une connerie avec la bécane et bien ce sera pour ta tronche!

mais si c'eatit le cas y'a longtemps que tu aurais eu des nouvelles.

Mais Non puisqu'il a daté la carte grise au jour de la vente et qu'l a signalé la vente a la pref. A partir de ce jour il n'est plus responsable de la moto.
Le nouvel acquereur prend ses responsabilités.
D'accord,sauf que la,le gar a qui moi j'ai vendu la moto voulais que ,sur les papiers de la nouvelle vente,ce soit moi le vendeur et non lui,et tous ca date du jour ou moi je lui ai vendu la moto,donc meme si le nouveau proprio' prend ses responsabiltes,si il y a vis cache sur la moto,sur qui l'acheteur vas t-il se retourner?
Vers la personne a qui il a fait le cheque?
OU
La personne dont le nom figure sur les papiers?
Je prefer pas le savoir,et laisser l'actuel proprio' se demmerder avec la moto,qui,apres tous,est a lui maintenant.
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

Salut a tous.
Franchement ça sent l'embrouille.
Il n'avait qu'a faire la carte grise.
Quand on veut magouiller il faut assumer.
Salut .

si tu ne veux pas avoir de blem,ne fait rien !!!!!



c'est son problem,il a voulut jouer ,il a perdut!!!!!!!!!!!!



c'est la dur loi de la vie !!!!!!




il n'a pas voulut payer le carton il y a un an,et bien,c'est son problem!!!!
l'ENDURO.....................quel pied !!!!!!!!!!
huuuuuuuuuuuuuuuuuuuuummmmm .............................

je pense que le sujet est clos...
fox ne fera rien

mat-x a dit :
je pense que le sujet est clos...
fox ne fera rien
Voila qui est bien resumé
www.olivierbruneau.com
Ecole de pilotage:Cross/Enduro/Supercross

cool
l'ENDURO.....................quel pied !!!!!!!!!!
huuuuuuuuuuuuuuuuuuuuummmmm .............................

jai eu un problème il y'a quelques semaines.un ami ma conseille un site, cartegrisefactory.fr ils sont très pro! je suis ravie davoir confie mon dossier a eux. vous avez également cartegriseminute.fr mais vous avez une chance sur deux de tomber sur quelqu'un de bien

"Carte grise minute", "Carte grise factory" tu te fous de nous?

Ils font quoi? une photocopie de carte grise avec le n° que tu veux, en rose et avec des images de Mickey si tu le souhaites?


ce sont des concurrents du "baltingue d'or ?"
JMi la fée - Je ne fais pas dans l'utile, je fais dans le romanesque

Commenter ce post

Vous devez être membre de emoto.com pour participer aux forums

rester connecté - m'inscrire - perdu